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Actes administratifs

D-2026-04 Séjour des accueils de loisirs – été 2026 – «Grand air» à Bernières-sur-Mer (Calvados)
Vie municipale
22/01/2026
Liste des délibérations
Vie municipale
22/01/2026
D-2026-01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 9 décembre 2025
Vie municipale
22/01/2026
D-2026-02 Finances - Débat d’Orientation Budgétaire 2026 - Ville
Vie municipale
22/01/2026
Rapport d’Orientation Budgétaire 2026 - Ville
Vie municipale
22/01/2026
Convention de réservation de logements avec la société Antin Résidences SA HLM - Signature
Vie municipale
22/01/2026
Convention Séjour des accueils de loisirs – été 2026 – «Grand air» à Bernières-sur-Mer (Calvados)
Vie municipale
22/01/2026
Convention Séjour des accueils de loisirs – été 2026 – « Les petits fermiers » à Ecancourt (Val d’Oise)
Vie municipale
22/01/2026
Rue de la Ville de Paris – parcelle AB 1081 – Procédure de désaffectation
Vie municipale
22/01/2026
D-2026-07 Adhésion au groupement de commande en Energie du Syndicat Départemental d’Energies du Val d’Oise (SDEVO) - Marché 2027- 2030
Vie municipale
22/01/2026
D-2026-08 Décisions du Maire
Vie municipale
22/01/2026
d-2025-52 Cabinet GOUTAL ALIBERT & Associés – Assistance juridique
Vie municipale
22/01/2026
d-2025-53 SOCIETE LOGITUD – Maintenance du logiciel MUNICIPOL pour la gestion de la Police Municipale
Vie municipale
22/01/2026
d-2025-54 SMACL – Avenant n° 2 au contrat « Dommages aux biens » n° C2024-15901
Vie municipale
22/01/2026
D-2026-05 Séjour des accueils de loisirs – été 2026 – « Les petits fermiers » à Ecancourt (Val d’Oise)
Vie municipale
22/01/2026
Arrêté préfectoral
Communication
07/01/2026
D/2025/15 Approbation du procès-verbal de la séance du 31 mars 2025
Vie municipale
06/01/2026
D/2025/16 Convention avec le Département du Val d'Oise portant sur l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA par le CCAS et les CIAS du Val d'Oise
Vie municipale
06/01/2026
D/2025/17 Dépense pour une prise en charge d'une expertise médicale
Vie municipale
06/01/2026
D/2025/18 Point sur les domiciliations du CCAS
Vie municipale
06/01/2026
Annexe D/2025/16
Vie municipale
06/01/2026
D-2025-53 Convention entre la commune et Immobilière 3F relative aux modalités de réservation des logements – programme 143 boulevard de Pontoise- Signature
Vie municipale
12/12/2025
D-2025-51 Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Val d’Oise
Vie municipale
12/12/2025
D-2025-52 Garantie des emprunts - Opération 109/113 boulevard de Pontoise- Signature
Vie municipale
12/12/2025