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ANNEXE SEJOURS DES ACCUEILS DE LOISIRS-ETE 2025- LES PETITS FERMIERS (95)
Vie municipale
23/12/2024
D-2024-61 ACTUALISATION DU LINEAIRE DE LA VOIRIE COMMUNALE
Vie municipale
23/12/2024
ANNEXE- LINEAIRE DE LA VOIRIE COMMUNALE
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23/12/2024
D-2024-62 RAPPORT TRIENNAL DE SUIVI DE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS
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23/12/2024
d-2024-36 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE – CREATION DE 2 COURTS DE PADEL
Vie municipale
23/12/2024
d-2024-35 CONTRAT POUR LA DEMATERIALISATION ET LE DEPOT DES BULLETINS DE PAIE DANS LE COFFRE-FORT SALARIE
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23/12/2024
d-2024-34 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL D’OISE – CREATION DE 2 COURTS DE PADEL.
Vie municipale
23/12/2024
d-2024-33 CREDIT AGRICOLE – REALISATION D’UN PRET D’UN MONTANT DE 150.000 € DESTINE A FINANCER LE PROGRAMME D’INVESTISSEMENT 2024.
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23/12/2024
D-2024-55 FINANCES-OUVERTURE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION AU BUDGET VILLE 2025
Vie municipale
23/12/2024
cabinet Goutal et Alibert
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23/12/2024
ANNEXE- CONVENTION EQUIPEMENTS SPORTIFS
Vie municipale
23/12/2024
ANNEXE- CONVENTION EQUIPEMENTS CULTURELS
Vie municipale
23/12/2024
D-2024-58 MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX-CONVENTION-SIGNATUR
Vie municipale
23/12/2024
ANNEXE- CONVENTION LES DROLES DE COQUINS
Vie municipale
23/12/2024
D-2024-57 ASSOCIATION LES DROLES DE COQUINS-AVANCE SUR SUBVENTION 2025-SIGNATURE D'UNE CONVENTION
Vie municipale
23/12/2024
D-2024-56 FINANCES-CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
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23/12/2024
D-2024-55 FINANCES-OUVERTURE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION AU BUDGET VILLE 2025
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23/12/2024
D-2024-54 FINANCES-CREANCES IRRECVOUVRABLES-ADMISSION EN NON-VALEUR
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23/12/2024
ANNEXE -VALPARISIS -CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
Vie municipale
23/12/2024
D-2024-53 VALPARISIS- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN SERVICE DE GESTION DE L'ENERGIE - SIGNATURE
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23/12/2024
D-2024-52 OUVERTURE DOMINICALE POUR LES COMMERCES - ANNEE 2025
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23/12/2024
Procès Verbal
Vie municipale
10/10/2024
D-2024-51 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 3 OCTOBRE 2024
Vie municipale
23/12/2024
d-2024-31CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION (CIG) POUR LE SUIVI DU REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD
Vie municipale
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