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D-2025-04 MODIFICATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE
Social
12/03/2025
D-2025-06 VOYAGE DES SENIORS ANNEXE
Social
12/03/2025
D-2025-02 APPROBATION DU ROB -ANNEXE
Social
12/03/2025
D-2025-05 TABLEAU DES AIDES APPORTEES PAR LA COMMISSION PERMANENTE
Social
12/03/2025
Arrêté encadrant la période de dépôt des demande d'ISN des pertes de récolte suite à l'aléa climatique "excès de pluie" 2024
Environnement
25/02/2025
D-2025-01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 17 DECEMBRE 2024
Vie municipale
14/02/2025
CONVENTIONS D'OBJECTIFS ETDE FINANCEMENT AVEC LA CAF 95 POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRE
Vie municipale
14/02/2025
DECISIONS DU MAIRE
Vie municipale
14/02/2025
RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
Vie municipale
14/02/2025
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
Vie municipale
14/02/2025
d-2025-02 Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise – Plan vélo – Création d’itinéraires cyclables en jalonnement secteur du plateau.
Vie municipale
14/02/2025
CONTRAT DE PRET IMMOBILIERE 3F
Vie municipale
14/02/2025
D-2025-07 VALAPRISIS-CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMEMNT DE COMMANDE EN VUE DE L'IMPLANTATION DE DISPOSITIFS PHOTOVOLTAIQUES-SIGNATURE
Vie municipale
14/02/2025
D-2025-02 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
Vie municipale
14/02/2025
CONVENTIONS D'OBJECTIFS ETDE FINANCEMENT AVEC LA CAF 95 POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS EXTRASCOLAIRE
Vie municipale
14/02/2025
SOCIETE LOGITUD – MAINTENANCE DU LOGICIEL MUNICIPOL POUR LA GESTION DE LA POLICE MUNICIPALE
Vie municipale
14/02/2025
APPROBATION DU PV DU 17 DECEMBRE 2024
Vie municipale
14/02/2025
D-2025-06 VALAPRISIS-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENT DE VIDEOPROTECTION DE TYPE NOMADE- AVENANT N°1
Vie municipale
14/02/2025
d-2025-03 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE – PLAN VELO – CREATION D’ITINERAIRES CYCLABLES EN JALONNEMENT SECTEUR DU PLATEAU.
Vie municipale
14/02/2025
D-2025-04 CONVENTIONS D'OBJECTIFS ETDE FINANCEMENT AVEC LA CAF 95 POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS
Vie municipale
14/02/2025
VALAPRISIS-CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE EN VUE DE L'IMPLANTATION DE DISPOSITIFS PHOTOVOLTAIQUES
Vie municipale
14/02/2025
D-2025-02 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
Vie municipale
14/02/2025
D-2025-05 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE -PROJET DE TERRITOIRE POUR LE MAINTIEN ET LE DEVELOPPEMENT DES SERVICES AUX FAMILLES-SIGNATURE
Vie municipale
14/02/2025
d-2025-01 cabinet Goutal
Vie municipale
14/02/2025
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