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D-2026-09 Approbation du Procès-Verbal - Séance du 20 janvier 2026
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D-2026-10 Finances - Compte Financier Unique
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D-2026-13 Finances - Budget Primitif 2026
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D-2026-14 Subvention à l’association Art et Fete sur Seine – année 2026
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D-2026-20 ANNEXE Règlement intérieur - Etude surveillée
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26/02/2026
D-2026-17 Convention d’objectifs et de financement 2026 - Association " Art et fête sur Seine "
Vie municipale
26/02/2026
PC 095 257 21 0 0009-M04
Urbanisme
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D-2026-17 ANNEXE Convention Association " Art et fête sur Seine "
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-18 Convention d’objectifs et de financement 2026 - Association " Drôles de coquins "
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-18 ANNEXE Convention - Association " Drôles de coquins "
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-19 Règlements intérieurs - Restaurants scolaires - Accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-19 ANNEXE Règlements intérieurs - Restaurants scolaires -
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D-2026-19 ANNEXE Règlements intérieurs - Accueils de loisirs
Vie municipale
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