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Actes administratifs

D-2025-39 VALPARISIS-RAPPORT D'ACTIVITE
Vie municipale
03/10/2025
VALPARISIS - RAPPORT D'ACTIVITE 2024
Vie municipale
03/10/2025
D-2025-40 VALPARISIS-AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE LA MOA POUR LA REQUALIFICATION DU QUAI DE SEINE
Vie municipale
03/10/2025
D-2025-43 ASSURANCE STATUTAIRE-ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE 2027-2030 CIG
Vie municipale
03/10/2025
SDIS du Val-d’Oise (SDIS 95) - convention de disponibilité pour la formation « FI SPV Equipier Incendie » de M. P
Vie municipale
03/10/2025
d-2025-37 CIG - protocole d’intervention en vue de la réalisation d’examens en laboratoire
Vie municipale
03/10/2025
d-2025-36 Convention mise à disposition de terrain Cercle d'Escrime Ancienne de Marly
Vie municipale
03/10/2025
d-2025-35 Convention d’occupation temporaire du domaine public – Société BOUYGUES IMMOBILIER
Vie municipale
03/10/2025
d-2025-33 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Seine Normandie
Vie municipale
03/10/2025
d-2025-32Contrat de location financière n° HC 4175600 pour trois photocopieurs dans les écoles maternelle et élémentaire Aristide Briand et dans le groupe scolaire Calmette et Guérin,
Vie municipale
03/10/2025
d-2025-31 Contrat de location financière n° HC 3889600 pour quatre photocopieurs (Mairie, Bibliothèque et Ateliers)
Vie municipale
03/10/2025
d-2025-30 Agence Roubaud Architectes – contrat de diagnostic visuel sommaire – mise aux normes du stand de tir et du bâtiment de restauration municipal.
Vie municipale
03/10/2025
Demande de Fonds de concours auprès de la Communauté d’Agglomération Val Parisis – Plan vélo – Création d’itinéraires cyclables en jalonnement secteur du plateau.
Vie municipale
03/10/2025
D-2025-45 DECISIONS
Vie municipale
03/10/2025
D-2025-44 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS-CREATIONS DE POSTES
Vie municipale
03/10/2025
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS DE TENNIS COMMUNAUX -AVENANT TERRAINS PADEL
Vie municipale
03/10/2025
D-2025-30 COMPLEMENTAIRE SANTE-PARTICIPATION COMMUNALE-CHOIX DU DISPOSITIF
Vie municipale
08/07/2025
D-2025-31 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS-SUPPRESSION DE POSTES
Vie municipale
08/07/2025
d-2025-19 CONTRAT ACTUAL MISE A DISPOSITION DU CAPITAINE ET DU MATELOT POUR LE BAC TRAVERSIER
Vie municipale
08/07/2025
D-2025-33 DECISIONS DU MAIRE
Vie municipale
08/07/2025
d-2025-17 CABINET GOUTAL ALIBERT ET ASSOCIES
Vie municipale
08/07/2025
d-2025-18 AVENANT A LA CONVENTION CAF
Vie municipale
08/07/2025
D-2025-32 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS-CREATION DE POST
Vie municipale
08/07/2025
d-2025-25 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ENEDIS ET L'ASSOCIATION LAST3 POUR LA REALISATION DE FRESQUES
Vie municipale
08/07/2025