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D-2024-08 COMPTE DE GESTION 2023
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-12 BUDGET PRIMITIF 2024 ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-18 REGLEMENT INTERIEUR - ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES ET EXTRASOCOLAIRES-2024/2025
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-23 SYNDICAT AZUR - APPROBATION DU REGLEMENT EXTERNE DE COLLECTE
Vie municipale
16/04/2024
d-2024-11:DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION
Vie municipale
29/07/2024
D-2024-10 AFFECTATION DU RESULTAT 2023
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-15 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-19 REGLEMENT INTERIEUR -ETUDE SURVEILLEE- ANNEE 2024/2025 ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-24 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REQUALIFICATION DU QUAI DE SEINE ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
D/2024/06 COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR - EXERCICE 2023
Social
09/04/2024
COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Social
09/04/2024
Liste des délibérations
Social
09/04/2024
BUDGET PRIMITIF
Social
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COMPTE DE GESTION RECEVEUR - EXERCICE 2023
Social
09/04/2024
D/2024/08 AFFECTETION DE RESULTAT 2023
Social
09/04/2024
D/2024/05 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 27 FEVRIER 2024
Social
09/04/2024
Liste des délibérations
Social
09/04/2024
D/2024/07 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Social
09/04/2024
D/2024/09 BUDGET PRIMITIF
Social
09/04/2024
D-2024-02 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024-VILLE
Vie municipale
04/03/2024
d-2024-05:: BAIL POUR LE LOGEMENT N°3 SITUE AU DEUXIEME ETAGE DU BATIMENT DE L’ECOLE ELEMENTAIRE ARISTIDE BRIAND, SITUE 1 RUE ALBERT MARQUET.
Vie municipale
29/07/2024
d-2024-60:SMACL – AVENANT N° 3 AU CONTRAT « VEHICULES A MOTEUR »
Vie municipale
29/07/2024
D-2024-03 ANNEXE INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
Vie municipale
04/03/2024
d-2023-55:SOCIETE PAYSAGE SPORT CONSEIL – MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE DE DIAGNOSTIC ET DE FAISABILITE SPORTIVE DE LA BASE DE LOISIRS RENE CHOLLET
Vie municipale
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