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D-2024-15 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-19 REGLEMENT INTERIEUR -ETUDE SURVEILLEE- ANNEE 2024/2025 ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-24 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REQUALIFICATION DU QUAI DE SEINE ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-06 APPROBATION DU PROCES VERBAL - SEANCE DU 29 FEVRIER 2024
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-11 TAUX DES IMPOTS LOCAUX ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-17 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2024 - AVENANT N°1- ASSOCIATION "DROLES DE COQUINS"
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-21 ETUDE SURVEILLEE - ACTUALISATION DES TARIFS
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-25 PLAN D'ACTION TRIENNAL 2024/2029 ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
d-2024-09: DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION
Vie municipale
29/07/2024
D-2024-08 COMPTE DE GESTION 2023 ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-13 SUBVENTION A L'ASSOCIATION "DROLES DE COQUINS" ANNEE 2024
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-18 REGELEMENT INTEREIEUR - ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES ET EXTRASOCOLAIRES-2024/2025 ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-23 SYNDICAT AZUR - APPROBATION DU REGLEMENT EXTERNE DE COLLECTE ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
d-2024-12:DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION
Vie municipale
29/07/2024
D-2024-09 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-16 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2024 - ASSOCIATION "ART ET FETE SUR SEINE"
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-20 REGLEMENT INTERIEUR -RESTAURATION SCOLAIRE- ANNEE 2024/2025
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-25 PLAN VELO COMMUNAL ET PLAN D'ACTION TRIENNAL 2024/2029
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-07 BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS POUR L'ANNEE 2023
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-12 BUDGET PRIMITIF 2024
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-17 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2024 - AVENANT N°1- ASSOCIATION "DROLES DE COQUINS" ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-22 SEJOURS DE VACANCES (LES PIEDS DANS L'EAU) - AUGMENTATION DU NOMBRE DE PLACES
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-26 DECISIONS DU MAIRE
Vie municipale
16/04/2024
d-2024-10:VIVIANE PENET CONSEIL - MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DU PROJET DES LILAS - PROLONGATION
Vie municipale
29/07/2024
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