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Vie municipale
03/10/2025
D-2025-34 APPROBATION DU PV DU 3 JUILLET 2025
Vie municipale
03/10/2025
-2025-35 FINANCES-REGULARISATION D'AMORTISSEMENTS D'IMOBILISATIONS REALISES SUR EXERCICES ANTERIEURS
Vie municipale
03/10/2025
D-2025-36 FINANCES-CREANCES IRRECOUVRABLES-ADMISSION EN NON-VALEUR
Vie municipale
03/10/2025
D-2025-37 FINANCES ETEINTES
Vie municipale
03/10/2025
D-2025-38 FINANCES DECISION MODIFICATIVES N°1 BUDGET VILLE
Vie municipale
03/10/2025
D-2025-39 VALPARISIS-RAPPORT D'ACTIVITE
Vie municipale
03/10/2025
VALPARISIS - RAPPORT D'ACTIVITE 2024
Vie municipale
03/10/2025
D-2025-40 VALPARISIS-AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE LA MOA POUR LA REQUALIFICATION DU QUAI DE SEINE
Vie municipale
03/10/2025
AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE LA MOA
Vie municipale
03/10/2025
D-2025-43 ASSURANCE STATUTAIRE-ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE 2027-2030 CIG
Vie municipale
03/10/2025
D-2025-28 CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN 81 RUE DE VERDUN
Vie municipale
08/07/2025
D-2025-32 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS-CREATION DE POST
Vie municipale
08/07/2025
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE
Vie municipale
08/07/2025
D-2025-29 PLAN VELO COMMUNAL-MODIFICATION
Vie municipale
08/07/2025
D-2025-26 VAL PARISIS -DETERMINATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES ENTRE LES COMMUNES MEMBRES
Vie municipale
08/07/2025
D-2025-25 APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 25 MARS 2025
Vie municipale
08/07/2025
d-2025-18 AVENANT A LA CONVENTION CAF
Vie municipale
08/07/2025
D-2025-27 VALPARISIS-RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE
Vie municipale
08/07/2025
PLAN VELO COMMUNAL
Vie municipale
08/07/2025
PLAN VELO -SCHEMA DIRECTEUR
Vie municipale
08/07/2025
PLAN VELO -PLAN D'ACTION
Vie municipale
08/07/2025
D-2025-30 COMPLEMENTAIRE SANTE-PARTICIPATION COMMUNALE-CHOIX DU DISPOSITIF
Vie municipale
08/07/2025
D-2025-31 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS-SUPPRESSION DE POSTES
Vie municipale
08/07/2025
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