Aller au contenu principal
menu bouton
Réseaux sociaux
Facebook
Instagram
Illiwap
En-tête - Communication
Contact
Recherche
Recherche
Appliquer
Menu principal
Ma ville
Découvrir La Frette-sur-Seine
La Frette, un site exceptionnel
Histoire de la Ville
Vie municipale
Le Conseil Municipal
Les séances du Conseil Municipal
Les commissions
Les comités consultatifs
Les délégués de la commune
Le Conseil Municipal des Jeunes
Centre Communal d'Action Sociale
Actes administratifs
Ville
Préfecture
L'intercommunalité
Communauté d'agglomération ValParisis
Projets et services intercommunaux
Infos services
Services municipaux
Equipements municipaux
Docuthèque
Marchés publics
La Ville recrute
Services et démarches
Etat civil, citoyenneté
Petite enfance - 0-3 ans
Scolaire et périscolaire
Jeunesse
Déchets et tri sélectif
Environnement
Urbanisme
Voirie et Travaux
Sécurité
Déplacements
Santé
Seniors
Actions sociales
Economie et emploi
Démarches en ligne
Loisirs et tourisme
Les grands rendez-vous
Cérémonies et commémorations
La Seine en Fête
La fête de la musique
La journée des peintres
La brocante
Vie culturelle et sportive
Espace Roger Ikor
Petit Théâtre
La bibliothèque
Pratiquer du sport à La Frette-sur-Seine
Base de Loisirs René Chollet
Vie associative
Annuaire des associations
L'actualité des associations
Démarches pour les associations
Tourisme à La Frette-sur-Seine
Le parcours des peintres
Le parcours des sentes
Découvrir les panoramas de La Frette
Haltes gastronomiques en bord de Seine
En-tête - Connexion
Connexion
En-tête - Communication
Contact
Recherche
Recherche
Appliquer
Réseaux sociaux
Facebook
Instagram
Illiwap
Ma ville
Découvrir La Frette-sur-Seine
La Frette, un site exceptionnel
Histoire de la Ville
Vie municipale
Le Conseil Municipal
Les séances du Conseil Municipal
Les commissions
Les comités consultatifs
Les délégués de la commune
Le Conseil Municipal des Jeunes
Centre Communal d'Action Sociale
Actes administratifs
Ville
Préfecture
L'intercommunalité
Communauté d'agglomération ValParisis
Projets et services intercommunaux
Infos services
Services municipaux
Equipements municipaux
Docuthèque
Marchés publics
La Ville recrute
Services et démarches
Etat civil, citoyenneté
Petite enfance - 0-3 ans
Scolaire et périscolaire
Jeunesse
Déchets et tri sélectif
Environnement
Urbanisme
Voirie et Travaux
Sécurité
Déplacements
Santé
Seniors
Actions sociales
Economie et emploi
Démarches en ligne
Loisirs et tourisme
Les grands rendez-vous
Cérémonies et commémorations
La Seine en Fête
La fête de la musique
La journée des peintres
La brocante
Vie culturelle et sportive
Espace Roger Ikor
Petit Théâtre
La bibliothèque
Pratiquer du sport à La Frette-sur-Seine
Base de Loisirs René Chollet
Vie associative
Annuaire des associations
L'actualité des associations
Démarches pour les associations
Tourisme à La Frette-sur-Seine
Le parcours des peintres
Le parcours des sentes
Découvrir les panoramas de La Frette
Haltes gastronomiques en bord de Seine
Accueil
Ma ville
Vie municipale
Actes administratifs
Actes administratifs
Ville
Préfecture
Nom document
Type
- Tout -
Arrêté
Décision
Délibération
Thématiques
- Tout -
Association
Communication
Culture
Education - Jeunesse
Environnement
Etat civil
Juridique - Finances
Petite enfance
Prévention - Sécurité
Santé
Social
Urbanisme
Vie municipale
Voirie - Travaux
Arrêté
- Tout -
Arrêté CCAS
Arrêté d'urbanisme
Arrêté de voirie
Arrêté divers
Arrêté municipal
Arrêté préfectoral
Appliquer
D-2025-21Règlements Intérieurs– Accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires – annexe
Vie municipale
03/04/2025
D-2025-20 Convention d’objectifs et de financement 2025 – avenant n°1 – association « Drôles de coquins » annexe
Vie municipale
03/04/2025
d-2025-11 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise –Aménagement des quais de Seine - Création d’une voie verte.
Vie municipale
03/04/2025
ANNEXE COMPTE DE GESTION
Vie municipale
03/04/2025
D-2025-17 Subvention à l’association Art et Fête sur Seine – Année 2025
Vie municipale
03/04/2025
D-2025-22 Tarification périscolaire et extrascolaire - Restaurant scolaire - Etude surveillée Année scolaire 2025-2026
Vie municipale
03/04/2025
d-2025-06 Contrat de location pour trois photocopieurs Ecoles
Vie municipale
03/04/2025
d-2025-14 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du 95– Travaux d'aménagement d'espaces verts ainsi que la création de jardins publics et d'une aire de jeux
Vie municipale
03/04/2025
D-2025-13 Affectation du résultat 2024
Vie municipale
03/04/2025
D-2025-20 Convention d’objectifs et de financement 2025 – avenant n°1 – association « Drôles de coquins »
Vie municipale
03/04/2025
D-2025-24 Décisions du Maire
Vie municipale
03/04/2025
d-2025-09 Bureau de contrôle ALVI - Contrôle de sécurité des équipements sportifs et aires de jeux
Vie municipale
03/04/2025
D-2025-10 Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2024
Vie municipale
03/04/2025
D-2025-15 Budget Primitif 2025 annexe
Vie municipale
03/04/2025
D-2025-21Règlements Intérieurs– Etude surveillée – annexe
Vie municipale
03/04/2025
Immobilière 3F - convention bilatérale 2024-2026 – réservation de logements locatifs sociaux sur le territoire communal
Vie municipale
03/04/2025
d-2025-12 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise - Travaux de réhabilitation de la bibliothèque
Vie municipale
03/04/2025
D-2025-12 Compte administratif 2024
Vie municipale
03/04/2025
D-2025-18 Subventions aux associations – Année 2025
Vie municipale
03/04/2025
D-2025-23 Approbation de la modification des statuts de la CA ValParisis -
Vie municipale
03/04/2025
d-2025-07 Contrat de location pour quatre photocopieurs (Mairie, Bibliothèque et Ateliers)
Vie municipale
03/04/2025
d-2025-15 : Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise –Aménagement des quais de Seine – Création d’un dispositif de stationnement sécurisé, d’un atelier de réparation ainsi que la pose de signalétiques spécifiques aux cycles.
Vie municipale
03/04/2025
D-2025-14 Taux des impôts locaux 2025
Vie municipale
03/04/2025
D-2025-21Règlements Intérieurs– Accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires – Etude surveillée – Restaurant scolaire – année scolaire 2025/2026
Vie municipale
03/04/2025
Pagination
«
Première page
‹‹
Page précédente
1
2
3
4
5
6
7
8
9
…
››
Page suivante
»
Dernière page