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Urbanisme
19/12/2025
D/2025/15 Approbation du procès-verbal de la séance du 31 mars 2025
Vie municipale
06/01/2026
D/2025/16 Convention avec le Département du Val d'Oise portant sur l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA par le CCAS et les CIAS du Val d'Oise
Vie municipale
06/01/2026
Annexe D/2025/16
Vie municipale
06/01/2026
D/2025/17 Dépense pour une prise en charge d'une expertise médicale
Vie municipale
06/01/2026
D/2025/18 Point sur les domiciliations du CCAS
Vie municipale
06/01/2026
PC 095 257 22 0 0008-M03
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18/12/2025
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15/12/2025
DP 095 257 25 0 0078
Urbanisme
15/12/2025
PA 095 257 25 0 0001
Urbanisme
15/12/2025
Annexe- Convention relative à l'enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques de la société Orange - Quai de Seine
Vie municipale
12/12/2025
D-2025-56 Convention relative à l'enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques de la société Orange - Quai de Seine (entre la rue Pasteur et le chemin de la Côte à Boivin)
Vie municipale
12/12/2025
D-2025-55 Finances - Tarif d’occupation du domaine public et d’utilisation des bâtiments communaux pour des tournages audiovisueL
Vie municipale
12/12/2025
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