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23/10/2025
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Urbanisme
14/10/2025
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Urbanisme
14/10/2025
d-2025-35 Convention d’occupation temporaire du domaine public – Société BOUYGUES IMMOBILIER
Vie municipale
03/10/2025
D-2025-38 FINANCES DECISION MODIFICATIVES N°1 BUDGET VILLE
Vie municipale
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d-2025-34 Dematis E-CONVOCATION
Vie municipale
03/10/2025
d-2025-33 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Seine Normandie
Vie municipale
03/10/2025
VALPARISIS-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE POUR LA RECHERCHE ET LA CONSTITUTION DE DOSSIERS DE DEMANDES DE
Vie municipale
03/10/2025
D-2025-41 VALPARISIS-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE POUR LA RECHERCHE ET LA CONSTITUTION DE DOSSIERS DE DEMANDES DE SUBVENTIONS
Vie municipale
03/10/2025
AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE LA MOA
Vie municipale
03/10/2025
D-2025-40 VALPARISIS-AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE LA MOA POUR LA REQUALIFICATION DU QUAI DE SEINE
Vie municipale
03/10/2025
VALPARISIS - RAPPORT D'ACTIVITE 2024
Vie municipale
03/10/2025
D-2025-39 VALPARISIS-RAPPORT D'ACTIVITE
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03/10/2025
D-2025-37 FINANCES ETEINTES
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D-2025-36 FINANCES-CREANCES IRRECOUVRABLES-ADMISSION EN NON-VALEUR
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-2025-35 FINANCES-REGULARISATION D'AMORTISSEMENTS D'IMOBILISATIONS REALISES SUR EXERCICES ANTERIEURS
Vie municipale
03/10/2025
D-2025-34 APPROBATION DU PV DU 3 JUILLET 2025
Vie municipale
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Liste des délibérations
Vie municipale
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