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Avis de dépôt - 2026 - Semaine 9
Urbanisme
14/02/2025
DP 095 257 26 0 0019
Urbanisme
27/02/2026
DP 095 257 26 0 0010
Urbanisme
27/02/2026
Liste des délibérations du CA du 17/02/2026
Social
26/02/2026
D-2026-19 ANNEXE Règlements intérieurs - Accueils de loisirs
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-19 ANNEXE Règlements intérieurs - Restaurants scolaires -
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-19 Règlements intérieurs - Restaurants scolaires - Accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-18 ANNEXE Convention - Association " Drôles de coquins "
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-18 Convention d’objectifs et de financement 2026 - Association " Drôles de coquins "
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-17 ANNEXE Convention Association " Art et fête sur Seine "
Vie municipale
26/02/2026
PC 095 257 21 0 0009-M04
Urbanisme
26/02/2026
D-2026-17 Convention d’objectifs et de financement 2026 - Association " Art et fête sur Seine "
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-16 Subventions aux associations 2026
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-15 Subvention à l’association Drôles de Coquins – année 2026
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-14 Subvention à l’association Art et Fete sur Seine – année 2026
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-13 Finances - Budget Primitif 2026
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-13 Finances - Budget Primitif 2026
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-12 Finances - Taux des impôts locaux 2026
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-11 Finances - Affectation du résultat 2025
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-10 ANNEXE CFU
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-10 Finances - Compte Financier Unique
Vie municipale
26/02/2026
D-2026-09 Approbation du Procès-Verbal - Séance du 20 janvier 2026
Vie municipale
26/02/2026
liste des délibérations
Vie municipale
26/02/2026
Annexe D.2026/06 - Note BP 2026
Social
26/02/2026
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