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Urbanisme
29/04/2024
D-2024-10 AFFECTATION DU RESULTAT 2023
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-15 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-14 SUBVENTION A L'ASSOCIATION "ART ET FETE SUR SEINE" ANNEE 2024
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-13 SUBVENTION A L'ASSOCIATION "DROLES DE COQUINS" ANNEE 2024
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-12 BUDGET PRIMITIF 2024 ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-12 BUDGET PRIMITIF 2024
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-11 TAUX DES IMPOTS LOCAUX ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-11 TAUX DES IMPOTS LOCAUX 2024
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-09 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-20 REGLEMENT INTERIEUR -RESTAURATION SCOLAIRE- ANNEE 2024/2025 ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-09 COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-08 COMPTE DE GESTION 2023 ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-08 COMPTE DE GESTION 2023
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-07 BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS POUR L'ANNEE 2023
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-06 APPROBATION DU PROCES VERBAL - SEANCE DU 29 FEVRIER 2024
Vie municipale
16/04/2024
d-2024-12:DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION
Vie municipale
29/07/2024
d-2024-11:DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION
Vie municipale
29/07/2024
d-2024-10:VIVIANE PENET CONSEIL - MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DU PROJET DES LILAS - PROLONGATION
Vie municipale
29/07/2024
d-2024-09: DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION
Vie municipale
29/07/2024
d-2024-08:DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.) 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION
Vie municipale
29/07/2024
D-2024-16 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2024 - ASSOCIATION "ART ET FETE" ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-16 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2024 - ASSOCIATION "ART ET FETE SUR SEINE"
Vie municipale
16/04/2024
D-2024-23 SYNDICAT AZUR - APPROBATION DU REGLEMENT EXTERNE DE COLLECTE ANNEXE
Vie municipale
16/04/2024
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