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Actes administratifs

BUDGET PRIMITIF
Social
Liste des délibérations
Social
D-2024-05 DECISIONS DU MAIRE
Vie municipale
D-2024-04 ALIGNEMENT 3 RUE DES TOURTERELLES- PARCELLES AC 545-547-549
Vie municipale
Liste des délibérations
Vie municipale
D-2024-03 ANNEXE INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
Vie municipale
D-2024-03 INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
Vie municipale
D-2024-02 - ANNEXE RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024-VILLE
Vie municipale
D-2024-02 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024-VILLE
Vie municipale
D-2024-01 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 19 DECEMBRE 2023
Vie municipale
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 19 DECEMBRE 2023
Vie municipale
d-2024-04:1001 VIES HABITAT- CONVENTION BILATERALE 2024-2026 – RESERVATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
Vie municipale
d-2024-59:ANNULATION DE LA DECISION N° D/2023/57 DU 7 DECEMBRE 2023- SOCIETE CENTAURE SYSTEMS
Vie municipale
d-2024-58:ACHATPUBLIC.COM – PUBLICATION DEMATERIALISEE DES MARCHES PUBLICS.
Vie municipale
d-2023-57:CENTAURE SYSTEMS - CONTRAT DE MAINTENANCE DE MATERIEL ELECTRONIQUE DE COMMUNICATION.
Vie municipale
d-2023-56:DOCAPOST- ADHESION AU SERVICE FAST
Vie municipale
d-2023-55:SOCIETE PAYSAGE SPORT CONSEIL – MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE DE DIAGNOSTIC ET DE FAISABILITE SPORTIVE DE LA BASE DE LOISIRS RENE CHOLLET
Vie municipale
d-2024-07:CDC HABIAT SOCIAL -CONVENTION D’OBJECTIFS DES RESERVATIONS DE LOGEMENTS EN FLUX – RESERVATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
Vie municipale
d-2024-06:CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE – AGENCE FRANÇAISE DE PREVENTION ET SECOURISME (AFPS)
Vie municipale
d-2024-05:: BAIL POUR LE LOGEMENT N°3 SITUE AU DEUXIEME ETAGE DU BATIMENT DE L’ECOLE ELEMENTAIRE ARISTIDE BRIAND, SITUE 1 RUE ALBERT MARQUET.
Vie municipale
d-2024-03:SDIS- CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS D’UTILISATION ET DE MISE A DISPOSITION DE L’APPLICATION INFORMATIQUE PARTAGEE DE GESTION DES POINTS D’EAU INCENDIE (PEI) : REMOCRA
Vie municipale
d-2024-02:COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VALPARISIS –AVENANT DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE MUTUALISEE ET LES FORCES DE SECURITE DE L’ETAT
Vie municipale
d-2024-01:CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE (C.I.G.) – CONVENTION RELATIVE A L’ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L’INSTRUCTION DES DEMANDES D’ALLOCATION POUR PERTE D’EMPLOI
Vie municipale
d-2024-60:SMACL – AVENANT N° 3 AU CONTRAT « VEHICULES A MOTEUR »
Vie municipale