Aller au contenu principal
menu bouton
Warning:
Broken/Missing block
Warning:
Broken/Missing block
Warning:
Broken/Missing block
Warning:
Broken/Missing block
En-tête - Connexion
Connexion
En-tête - Communication
Contact
Recherche
Recherche
Appliquer
Réseaux sociaux
Facebook
Instagram
Illiwap
Ma ville
Découvrir La Frette-sur-Seine
La Frette, un site exceptionnel
Histoire de la Ville
Vie municipale
Le Conseil Municipal
Les séances du Conseil Municipal
Les commissions
Les comités consultatifs
Les délégués de la commune
Le Conseil Municipal des Jeunes
Centre Communal d'Action Sociale
Actes administratifs
Ville
Préfecture
L'intercommunalité
Communauté d'agglomération ValParisis
Projets et services intercommunaux
Infos services
Services municipaux
Equipements municipaux
Docuthèque
Marchés publics
La Ville recrute
Services et démarches
Etat civil, citoyenneté
Petite enfance - 0-3 ans
Scolaire et périscolaire
Jeunesse
Déchets et tri sélectif
Environnement
Urbanisme
Voirie et Travaux
Sécurité
Déplacements
Santé
Seniors
Actions sociales
Economie et emploi
Démarches en ligne
Loisirs et tourisme
Les grands rendez-vous
Cérémonies et commémorations
La Seine en Fête
La fête de la musique
La journée des peintres
La brocante
Vie culturelle et sportive
L'agenda culturel
Espace Roger Ikor
Petit Théâtre
La bibliothèque
Pratiquer du sport à La Frette-sur-Seine
Base de Loisirs René Chollet
Vie associative
Annuaire des associations
L'actualité des associations
Démarches pour les associations
Tourisme à La Frette-sur-Seine
Le parcours des peintres
Le parcours des sentes
Découvrir les panoramas de La Frette
Haltes gastronomiques en bord de Seine
Accueil
Services et démarches
Urbanisme
Le Plan local d'urbanisme approuvé le 10 décembre 2012
Le Plan local d'urbanisme approuvé le 10 décembre 2012
Documents
Pièces administratives (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Règlement (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Avis des Personnes Publiques Associées (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Orientations d’Aménagement et de Programmation (O.A.P.) (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Plan de zonage
Annexe - Plan de Prévention des Risques d’Innondation (PPRI) (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Annexe - Plan d’Exposition au Bruit (PEB) (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Annexe - Eléments Remarquables (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Annexe - Servitudes d’Utilité Publique (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Annexe - SUP - Canalisations de transport (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Annexe - Retrait-Gonflement des sols argileux (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Annexe - Localisation des zones humides (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Annexe - Contraintes du sol et du sous-sol (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Annexe - Infrastructure de transport terrestre - Lutte contre le bruit (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Annexe - Sites archéologiques et historiques reconnus (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Annexe - Edification des clôtures (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Annexe - Démolition des constructions (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Annexe - Droit de Préemption Urbain (DPU) (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Annexe - Plans d’alignement (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Annexe - Emplacements réservés (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)
Liens utiles
Rapport de présentation
PDF
Facebook share
Twitter