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Séance du 9 décembre 2025

Date de la séance
D-2025-46 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 1er octobre 2025
D-2025-47 ValParisis - Ouverture dominicale pour les commerces – année 2026
D-2025-48 ValParisis - Convention de mise à disposition du service Observatoire Fiscal - Signature
D-2025-49 ValParisis - Renouvellement de la convention de délégation de compétence « Dépôts sauvages» - Signature
D-2025-50 ValParisis - Convention de mise en commun d’agents de Police Municipale Mutualisée - avenant n°1
D-2025-51 Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Val d’Oise
D-2025-52 Garantie des emprunts - Opération 109/113 boulevard de Pontoise- Signature
D-2025-53 Convention entre la commune et Immobilière 3F relative aux modalités de réservation des logements – programme 143 boulevard de Pontoise- Signature
D-2025-54 Finances - Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au budget ville 2026
D-2025-55 Finances - Tarif d’occupation du domaine public et d’utilisation des bâtiments communaux pour des tournages audiovisuels
D-2025-56 Convention relative à l'enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques de la société Orange - Quai de Seine (entre la rue Pasteur et le chemin de la Côte à Boivin)
D-2025-57 Bibliothèque municipale - Modification du règlement intérieur
D-2025-58 Décisions du Maire
d-2025-58-_0.pdf
Publié le
12/12/2025
Décisions du maire
d-2025-39 Cabinet GOUTAL ALIBERT & Associés – Assistance juridique –
d-2025-39 -Cabinet Goutal
Publié le
12/12/2025
d-2025-40 Contrat de prestation – Communication des codes de 1ère connexion.
d-2025-41 CREDIT AGRICOLE – réalisation d’un prêt d’un montant de 665.000 € destine a financer le programme d’investissement 2025.
d-2025-42 contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage de suivi d’exploitation des chaufferies de la Ville avec la société CDC CONSEIL
d-2025-43 Société CENTAURE SYSTEMS – Contrat d’exploitation et de pilotage à distance du panneau lumineux via internet et les réseaux de téléphonie mobile
d-2025-44 Société ASSA ABLOY – contrat de maintenance des portes automatiques des ateliers municipaux
d-2025-45 Elections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 -Commission de propagande et travaux de mise sous pli
d-2025-46 Demande de Fonds de concours auprès de la Communauté d’Agglomération Val Parisis – Plan vélo – Aménagement d’une voie verte.
d-2025-47 ANTAI- convention relative au traitement des avis de mise en fourrière
d-2025-48 Taxes et redevances diverses – modification des tarifs
d-2025-49 Bail pour le logement n°3 situé a l'école élémentaire Aristide Briand, 1Bis rue Albert Marquet.
d-2025-50 Marche d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation - avenant n°5
d-2025-51 DECALOG – contrat de service d’applicatifs héberges à la bibliothèque
Ordre du jour - Procès Verbal