Séance du 30 mars 2023

Date de la séance
D-2023-15 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 15 FÉVRIER 2023
D-2023-16 COMPTE DE GESTION 2022
D-2023-16 COMPTE DE GESTION 2022
Publié le
06/04/2023
AR COMPTE DE GESTION 20
Publié le
06/04/2023
D-2023-17 COMPTE ADMINISTRATIF 2022
D-2023-17 COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Publié le
06/04/2023
AR COMPTE ADMINSITRATIF 2022
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06/04/2023
D-2023-18 AFFECTATION DU RÉSULTAT
D-2023-18 AFFECTATION DU RESULTAT
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06/04/2023
D-2023-19 TAUX DES IMPÔTS LOCAUX 2023
AR TAUX DES IMPOTS LOCAUX 2023
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06/04/2023
D-2023-20 BUDGET PRIMITIF 2023
D-2023-20 BUDGET PRIMITIF 2023
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06/04/2023
AR BUDGET PRIMITIF 2023
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06/04/2023
D-2023-21 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
D-2023-22 SUBVENTION A L'ASSOCIATION ART ET FÊTE SUR SEINE
D-2023-23 SUBVENTION A L'ASSOCIATION DRÔLES DE COQUINS
D-2023-24 CONVENTION ASSOCIATION DRÔLES DE COQUINS
D-2023-25 RÉGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS
D-2023-26 RÉGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ÉTUDE SURVEILLÉE
D-2023-27 RÉGLEMENT INTÉRIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES
D-2023-28 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
D-2023-29 DÉCISIONS DU MAIRE
D-2023-29 DECISIONS DU MAIRE
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06/04/2023
Décisions du maire
d-2023-05:SOCIETE CENTAURE SYSTEMS – CONTRAT D’EXPLOITATION ET DE PILOTAGE A DISTANCE DU PANNEAU LUMINEUX VIA INTERNET ET LES RESEAUX DE TELEPHONIE MOBILE
d-2023-06:MARCHE TRAVAUX NEUFS ET D’ENTRETIEN DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX SUR L’ESPACE PUBLIC ET SUR LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL
d-2023-07:BAIL POUR LE LOGEMENT SITUE AU DEUXIEME ETAGE DU BATIMENT COMMUNAL SITUE 7B RUE ALBERT MARQUET
d-2023-08:DEMATIS - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’ABONNEMENT E- PARAFEURS.COM
d-2023-09:CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES – BAL DES COLLEGIENS 2023
d-2023-10:TAXES ET REDEVANCES DIVERSES – MODIFICATION DES TARIFS
d-2023-11:DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2023 – DEMANDE DE SUBVENTION
d-2023-12:BUREAU VERITAS EXPLOITATION-CONTRAT QUINQUENNALE DE VERIFICATION D’UN ASCENSEUR
d-2023-13:BUREAU VERITAS EXPLOITATION – CONTRAT DE VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS TECHNIQUES
d-2023-14:BUREAU VERITAS EXPLOITATION – CONTRAT DE VERIFICATION PERIODIQUE DES INSTALLATIONS DE GAZ DU RESTAURANT SCOLAIRE
d-2023-15:SOCIETE LOGITUD – MAINTENANCE DU LOGICIEL MUNICIPOL POUR LA GESTION DE LA POLICE MUNICIPALE
d-2023-16:DEMATIS - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT E- STOCKAGE SECURISE
Ordre du jour - Procès Verbal