Séance du 30 mars 2023

Date de la séance
D-2023-15 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 15 FÉVRIER 2023
D-2023-16 COMPTE DE GESTION 2022
D-2023-16 COMPTE DE GESTION 2022
Publié le
06/04/2023
AR COMPTE DE GESTION 20
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06/04/2023
D-2023-17 COMPTE ADMINISTRATIF 2022
D-2023-17 COMPTE ADMINISTRATIF 2022
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06/04/2023
AR COMPTE ADMINSITRATIF 2022
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06/04/2023
D-2023-18 AFFECTATION DU RÉSULTAT
D-2023-18 AFFECTATION DU RESULTAT
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06/04/2023
D-2023-19 TAUX DES IMPÔTS LOCAUX 2023
AR TAUX DES IMPOTS LOCAUX 2023
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06/04/2023
D-2023-20 BUDGET PRIMITIF 2023
D-2023-20 BUDGET PRIMITIF 2023
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06/04/2023
AR BUDGET PRIMITIF 2023
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06/04/2023
D-2023-21 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
D-2023-22 SUBVENTION A L'ASSOCIATION ART ET FÊTE SUR SEINE
D-2023-23 SUBVENTION A L'ASSOCIATION DRÔLES DE COQUINS
D-2023-24 CONVENTION ASSOCIATION DRÔLES DE COQUINS
D-2023-25 RÉGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS
D-2023-26 RÉGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ÉTUDE SURVEILLÉE
D-2023-27 RÉGLEMENT INTÉRIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES
D-2023-28 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
D-2023-29 DÉCISIONS DU MAIRE
D-2023-29 DECISIONS DU MAIRE
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06/04/2023
Ordre du jour - Procès Verbal