Aller au contenu principal

Séance du 3 juillet 2025

Date de la séance
D-2025-25 APPOBATION DU PV DE LA SEANCE DU 25 MARS 2025
D-2025-26 VAL PARISIS -DETERMINATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES ENTRE LES COMMUNES MEMBRES
D-2025-27 VALPARISIS-RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE
D-2025-28 CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN 81 RUE DE VERDUN
D-2025-29 PLAN VELO COMMUNAL-MODIFICATION
PLAN VELO COMMUNAL
Publié le
08/07/2025
PLAN VELO -SCHEMA DIRECTEUR
Publié le
08/07/2025
PLAN VELO -PLAN D'ACTION
Publié le
08/07/2025
D-2025-30 COMPLEMENTAIRE SANTE-PARTICIPATION COMMUNALE-CHOIX DU DISPOSITIF
D-2025-31 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS-SUPPRESSION DE POSTES
D-2025-32 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS-CREATION DE POSTE
D-2025-33 DECISIONS DU MAIRE
D-2025-33 DECISIONS DU MAIRE
Publié le
08/07/2025
Décisions du maire
d-2025-17 CABINET GOUTAL ALIBERT ET ASSOCIES
d-2025-18 AVENANT A LA CONVENTION CAF
d-2025-19 CONTRAT ACTUAL MISE A DISPOSITION DU CAPITAINE ET DU MATELOT POUR LE BAC TRAVERSIER
d-2025-20 CONTRAT DE SERVICE POUR LA MAINTENENCE ET L'HEBERGEMENT DU PROGICIEL YPVE
d-2025-21 CONTRAT AFFRANCHIGO PREMIUM RECURRENT AVEC LA POSTE
d-2025-22 CONVENTION TRIENNALE DE TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES
d-2025-23 CONTRAT D'UTILISATION DU LOGICIEL SEGILOG BERGER LEVRAULT
D-2025-24 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DE LA BIBLIOTHEQUE
d-2025-25 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ENEDIS ET L'ASSOCIATION LAST3 POUR LA REALISATION DE FRESQUES
d-2025-26 RENOUVELLEMENT DE BAIL POUR LES LOCAUX DU BUREAU DE POSTE
d-2025-27 CONTRAT DE BAIL POUR LE BOX N°1 DU PARKING DE LA POSTE
D-2025-28 TARIF FORFAITAIRE POUR L'OCCUPATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES POUR LE CHAMPIONNAT DE FRANCE DE PETANQUE
Ordre du jour - Procès Verbal