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Séance du 29 septembre 2022
Séance du 29 septembre 2022
Date de la séance
Jeudi 29 septembre 2022 - 20:30
D-2022-38 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 7 JUIN 2022
D-2022-38-approbation-pv-7-juin-2022
Publié le
27/03/2023
D-2022-39 DÉMISSION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL
D-2022-39-demission-conseiller
Publié le
27/03/2023
D-2022-40 VALPARISIS - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021
D-2022-40-cavp-a-2021
Publié le
27/03/2023
CAVP - Rapport d'activité 2021
Publié le
27/03/2023
D-2022-41 VALPARISIS - PRISE D'UNE COMPÉTENCE SUPPLÉMENTAIRE
D-2022-41 CAVP TRANS ECOLO
Publié le
27/03/2023
AR-PROJET STATUTS VAL PARISIS 2022 VF
Publié le
27/03/2023
D-2022-42 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL INDEMNITAIRE AVEC LA SOCIÉTÉ CONVIVIO
D-2022-42 PROTOCOLE CONVIVIO
Publié le
27/03/2023
D-2022-43 BUDGET DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
D-2022-43 BUDGET DECISION MODIFICATIVE
Publié le
27/03/2023
D-2022-44 CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES
D-2022-44 CREANCES IRRECOUVRABLES
Publié le
27/03/2023
D-2022-45 TAXE D'AMÉNAGEMENT - MODIFICATION DES TAUX
D-2022-45 T AMENAGEMENT MODIF TAUX
Publié le
27/03/2023
AR-0-PJ-ANNEXE D-22-45 Zone Taxe d’Aménagement Majorée
Publié le
27/03/2023
D-2022-46 PROCÉDURE DE DÉSAFECTATION - 13 BIS RUE GAMBETTA
D-2022-46 DESAFECTATION 13B GAMBETTA
Publié le
27/03/2023
D-2022-47 VENTE D'UN TERRAIN - RUE DU CLOS DU VAL DE SEINE
D-2022-47 VENTE CLOS DU VAL DE SEINE
Publié le
27/03/2023
D-2022-48 VENTE D'UN BIEN - 111 BOULEVARD DE PONTOISE
D-2022-48 VENTE BD DE PONTOISE
Publié le
27/03/2023
D-2022-49 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATION DE POSTE
D-2022-49 EFFECTIF CREATION POSTE
Publié le
27/03/2023
D-2022-50 RECRUTEMENT DE VACATAIRES
D-2022-50 RECRUTEMENT VACATAIRES
Publié le
27/03/2023
D-2022-51 DÉCISIONS DU MAIRE
D-2022-51 DECISIONS
Publié le
27/03/2023
Décisions du maire
d-2022-21:VIVIANE PENET CONSEIL - MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DU PROJET DES LILAS
d-2022-21:VIVIANE PENET CONSEIL - MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DU PROJET DES L
Publié le
31/07/2024
d-2022-22:CDC CONSEIL –AMO AUDIT ENERGETIQUE ET INTEGRATION DES ENERGIES RENOUVELABLES LIEES AU DECRET TERTIAIRE
d-2022-22:CDC CONSEIL –AMO AUDIT ENERGETIQUE ET INTEGRATION DES ENERGIES RENOUVELABLES LIEES AU DECRET TERTIAIRE
Publié le
31/07/2024
d-2022-23:CONCEPT AVOCATS – ASSISTANCE JURIDIQUE POUR L’OPERATION DES LILAS
d-2022-23:CONCEPT AVOCATS – ASSISTANCE JURIDIQUE POUR L’OPERATION DES LILAS
Publié le
31/07/2024
d-2022-24:EQUIPEMENT CULTUREL – DEMANDE DE SUBVENTION
d-2022-24:EQUIPEMENT CULTUREL – DEMANDE DE SUBVENTION
Publié le
31/07/2024
d-2022-25:NAUTILUX - LOGICIEL GMAO OPENGST (GESTION DE MAINTENANCE ASSISTEE PAR ORDINATEUR POUR LES SERVICES TECHNIQUES) - CONTRAT DE MAINTENANCE ET D’HEBERGEMENT
d-2022-25:NAUTILUX - LOGICIEL GMAO OPENGST (GESTION DE MAINTENANCE ASSISTEE PAR ORDINATEUR POUR LES SERVICES TECHNIQUES) - CONTR
Publié le
31/07/2024
d-2022-26:CREDIT AGRICOLE ILE DE FRANCE- RENOUVELLEMENT D'UNE LIGNE DE TRESORERIE D'UN MONTANT DE 500 000 €
d-2022-26:CREDIT AGRICOLE ILE DE FRANCE- RENOUVELLEMENT D'UNE LIGNE DE TRESORERIE D'UN MONTANT DE 500 000 €
Publié le
31/07/2024
d-2022-27:CREDIT AGRICOLE – REALISATION D’UN PRET D’UN MONTANT DE 350.000 € DESTINE A FINANCER LE PROGRAMME D’INVESTISSEMENT 2022.
d-2022-27:CREDIT AGRICOLE – REALISATION D’UN PRET D’UN MONTANT DE 350.000 € DESTINE A FINANCER LE PROGRAMME D’INVESTISSEMENT 202
Publié le
31/07/2024
d-2022-28:CREDIT AGRICOLE – REALISATION D’UN PRET D’UN MONTANT DE 350.000 € DESTINE A FINANCER LE PROGRAMME D’INVESTISSEMENT 2022.
d-2022-28:CREDIT AGRICOLE – REALISATION D’UN PRET D’UN MONTANT DE 350.000 € DESTINE A FINANCER LE PROGRAMME D’INVESTISSEMENT 202
Publié le
31/07/2024
d-2022-29:EQUIPEMENT CULTUREL – DEMANDE DE SUBVENTION
d-2022-29:EQUIPEMENT CULTUREL – DEMANDE DE SUBVENTION
Publié le
31/07/2024
Ordre du jour - Procès Verbal
Ordre du jour
Procès verbal
Liste des délibérations