Séance du 28 septembre 2023

Date de la séance
D-2023-47 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL - SÉANCE DU 3 JUILLET 2023
D-2023-48 DÉMISSION DE DEUX CONSEILLÈRES MUNICIPALES
D-2023-49 NOMBRE D'ADJOINTS MUNICIPAUX - MODIFICATON
D-2023-50 ÉLECTION D'UN SEPTIÈME ADJOINT
D-2023-51 DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE DANS DIVERS ORGANISMES ET SYNDICATS - DÉSIGNATION
D-2023-52 COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION
D-2023-53 COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VALPARISIS - RAPPORT D'ACTIVITÉ
CAVP - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022
Publié le
07/10/2023
D-2023-54 MODIFICATION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
D-2023-55 SERVICE DU PASSEUR - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE SIAAP
D-2023-56 ATTRIBUTION DE CHÈQUES CADEAUX AUX JEUNES DIPLÔMÉS DU BREVET DES COLLÈGES ET BACCALAURÉAT - MENTION TRÉS BIEN
D-2023-57 BUDGET 2023 - DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÈTAIRE N°1
D-2023-58 CONSTITUTION DE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES
D-2023-59 CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR
D-2023-60 MAJORATION DE LA COTISATION DE TAXE D'HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES ET AUTRES LOCAUX MEUBLÉS NON-AFFECTÉS A L'HABITATION PRINCIPALE
D-2023-61 RÉALISATION DE TRAVAUX D'OFFICE - ENTRE LE 1 QUAI DE SEINE ET LE 3 AVENUE DES LILAS - REFACTURATION
D-2023-62 RÉALISATION DE TRAVAUX D'OFFICE - 2 AVENUE DES LILAS - REFACTURATION
D-2023-63 PROJET D'URBANISATION DU SECTEUR LES LILAS - BILAN DE CONCERTATION AU TITRE DU PROJET ET AU TITRE DE LA MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU
D-2023-64 PROCÉDURE DE DÉCLASSEMENT - 91 RUE DE VERDUN - PARCELLE AE1072
D-2023-65 CESSION DE LA PARCELLE AE1072 - 91 RUE DE VERDUN
D-2023-66 DÉCISIONS DU MAIRE
D-2023-66 DÉCISIONS DU MAIRE
Publié le
06/10/2023
Ordre du jour - Procès Verbal