Séance du 28 septembre 2023

Date de la séance
D-2023-47 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL - SÉANCE DU 3 JUILLET 2023
D-2023-48 DÉMISSION DE DEUX CONSEILLÈRES MUNICIPALES
D-2023-49 NOMBRE D'ADJOINTS MUNICIPAUX - MODIFICATON
D-2023-50 ÉLECTION D'UN SEPTIÈME ADJOINT
D-2023-51 DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE DANS DIVERS ORGANISMES ET SYNDICATS - DÉSIGNATION
D-2023-52 COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION
D-2023-53 COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VALPARISIS - RAPPORT D'ACTIVITÉ
CAVP - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022
Publié le
07/10/2023
D-2023-54 MODIFICATION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
D-2023-55 SERVICE DU PASSEUR - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE SIAAP
D-2023-56 ATTRIBUTION DE CHÈQUES CADEAUX AUX JEUNES DIPLÔMÉS DU BREVET DES COLLÈGES ET BACCALAURÉAT - MENTION TRÉS BIEN
D-2023-57 BUDGET 2023 - DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÈTAIRE N°1
D-2023-58 CONSTITUTION DE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES
D-2023-59 CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR
D-2023-60 MAJORATION DE LA COTISATION DE TAXE D'HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES ET AUTRES LOCAUX MEUBLÉS NON-AFFECTÉS A L'HABITATION PRINCIPALE
D-2023-61 RÉALISATION DE TRAVAUX D'OFFICE - ENTRE LE 1 QUAI DE SEINE ET LE 3 AVENUE DES LILAS - REFACTURATION
D-2023-62 RÉALISATION DE TRAVAUX D'OFFICE - 2 AVENUE DES LILAS - REFACTURATION
D-2023-63 PROJET D'URBANISATION DU SECTEUR LES LILAS - BILAN DE CONCERTATION AU TITRE DU PROJET ET AU TITRE DE LA MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU
D-2023-64 PROCÉDURE DE DÉCLASSEMENT - 91 RUE DE VERDUN - PARCELLE AE1072
D-2023-65 CESSION DE LA PARCELLE AE1072 - 91 RUE DE VERDUN
D-2023-66 DÉCISIONS DU MAIRE
D-2023-66 DÉCISIONS DU MAIRE
Publié le
06/10/2023
Décisions du maire
d-2023-38: CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE MATERIEL ET PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VAL PARISIS DANS LE CADRE DU SALON " LE GOUT DU TERROIR VAL PARISIS"
d-2023-39:: BAIL POUR LE BOX N°3 DU PARKING DE LA GARE SIS 2 RUE MARCELIN BERTHELOT.
d-2023-40:CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE (C.I.G.) – CONVENTION RELATIVE AUX MISSIONS FACULTATIVES DE CONSEILS JURIDIQUES NON STATUTAIRES N°23-06503.
d-2023-41:DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ADEME – AAP « MARCHE DU QUOTIDIEN »
d-2023-42:ABROGATION DE LA DECISION MUNICIPALE DU 18 AVRIL 2023 N° D/2023/22 - EXERCICE DU DROIT DE PRIORITE EN VUE DE L’ACQUISITION DES PARCELLES AD 360 ET AD 779 ET DELEGATION DE CE DROIT DE PRIORITE A L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE (EPF
d-2023-43:EXERCICE DU DROIT DE PRIORITE EN VUE DE L’ACQUISITION DES PARCELLES AD 360 ET AD 779 ET DELEGATION DE CE DROIT DE PRIORITE A L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE (EPFIF
d-2023-44:CABINET GOUTAL ALIBERT & ASSOCIES – ASSISTANCE JURIDIQUE – AFFAIRE SCCV LP PROMOTION LILAS/COMMUNE DE LA FRETTE
Ordre du jour - Procès Verbal