Aller au contenu principal

Séance du 25 mars 2025

Date de la séance
D-2025-09 Approbation du Procès-Verbal - Séance du 11 février 2025
D-2025-10 Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2024
D-2025-11 Compte de Gestion 2024
D-2025-11 Compte de Gestion 2024
Publié le
03/04/2025
D-2025-12 Compte administratif 2024
D-2025-12 Compte administratif 2024
Publié le
03/04/2025
D-2025-13 Affectation du résultat 2024
D-2025-14 Taux des impôts locaux 2025
D-2025-15 Budget Primitif
D-2025-15 Budget Primitif 2025
Publié le
03/04/2025
D-2025-16 Subvention à l’association Drôles de coquins– Année 2025
D-2025-17 Subvention à l’association Art et Fête sur Seine – Année 2025
D-2025-18 Subventions aux associations – Année 2025
D-2025-19 Convention d’objectifs et de financement 2025 – Association Art et Fête
D-2025-20 Convention d’objectifs et de financement 2025 – avenant n°1 – association « Drôles de coquins »
D-2025-21Règlements Intérieurs– Accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires – Etude surveillée – Restaurant scolaire – année scolaire 2025/2026
D-2025-22 Tarification périscolaire et extrascolaire - Restaurant scolaire - Etude surveillée Année scolaire 2025-2026
D-2025-23 Approbation de la modification des statuts de la CA ValParisis - Définition de la compétence supplémentaire « organiser ou accompagner des activités culturelles et sportives a dimension Intercommunale »
D-2025-24 Décisions du Maire
D-2025-24 Décisions du Maire
Publié le
03/04/2025
Décisions du maire
d-2025-04 Immobilière 3F - convention bilatérale 2024-2026 – réservation de logements locatifs sociaux sur le territoire communal
d-2025-05 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du 95 -Réhabilitation des équipements sportifs
d-2025-06 Contrat de location pour trois photocopieurs Ecoles
d-2025-07 Contrat de location pour quatre photocopieurs (Mairie, Bibliothèque et Ateliers)
d-2025-08 Institut de Formation, d’Animation et de Conseil (IFAC) – Convention d’adhésion
d-2025-09 Bureau de contrôle ALVI - Contrôle de sécurité des équipements sportifs et aires de jeux
d-2025-10 ARCC Voirie 2025 – demande de subvention
d-2025-11 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise –Aménagement des quais de Seine - Création d’une voie verte.
d-2025-12 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise - Travaux de réhabilitation de la bibliothèque
d-2025-13 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du 95 - Fonds scolaire 2025
d-2025-14 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du 95– Travaux d'aménagement d'espaces verts ainsi que la création de jardins publics et d'une aire de jeux
d-2025-15 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise –Aménagement des quais de Seine – Création d’un dispositif de stationnement sécurisé, d’un atelier de réparation ainsi que la pose de signalétiques spécifiques aux cycles.
d-2025-16 Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2025 - Demande de subvention
Ordre du jour - Procès Verbal