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Accueil
Séance du 2 avril 2026
Séance du 2 avril 2026
Date de la séance
Jeudi 2 avril 2026 - 20:30
D-2026-31 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 mars 2026
D-2026-31Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 mars 2026
Publié le
07/04/2026
D-2026-32 Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS
D-2026-32 Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS
Publié le
07/04/2026
D-2026-33 Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du CCAS
D-2026-33 Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du CCAS
Publié le
07/04/2026
D-2026-34 Commissions Municipales – Composition
D-2026-34 Commissions Municipales – Composition
Publié le
07/04/2026
D-2026-35 Désignation du représentant de la commission communale de sécurité
D-2026-35 Désignation du représentant de la commission communale de sécurité
Publié le
07/04/2026
D-2026-36 Commission d’Appel d’offre - élection des membres
D-2026-36 Commission d’Appel d’offre - élection des membres
Publié le
07/04/2026
D-2026-37 Délégués de la Commune dans divers organismes et syndicats - Désignation
D-2026-37 Délégués de la Commune dans divers organismes et syndicats - Désignation
Publié le
07/04/2026
D-2026-38 Travaux pour la réfection du mur de soutènement situé au droit du 9a rue de la Gare - Signature d’une convention
D-2026-38 Travaux pour la réfection du mur de soutènement situé au droit du 9a rue de la Gare - Signature d’une convention
Publié le
07/04/2026
ANNEXE - Convention
Publié le
07/04/2026
D-2026-39 Finances - Contribution financière aux travaux de raccordement électrique du 143 boulevard de Pontoise
D-2026-39 Finances - Contribution financière aux travaux de raccordement électrique du 143 boulevard de Pontoise
Publié le
07/04/2026
D-2026-40 Cession de la parcelle AB 1081
D-2026-40 Cession de la parcelle AB 1081
Publié le
07/04/2026
D-2026-41 Décisions du Maire
D-2026-41 Décisions du Maire
Publié le
07/04/2026
Décisions du maire
d-2026-07 Société DAILE-DAILLE -Maintenance du site internet
d-2026-07 Société DAILE-DAILLE -Maintenance du site internet
Publié le
07/04/2026
d-2026-08 Société BCM FOUDRE maintenance matériel contre la foudre
d-2026-08 Société BCM FOUDRE maintenance matériel contre la foudre
Publié le
07/04/2026
d-2026-09 SMSO location du bateau AGRION
d-2026-09 SMSO location du bateau AGRION
Publié le
07/04/2026
d-2026-10 Avenant au contrat YPVE -remplacement d'un matériel
d-2026-10 Avenant au contrat YPVE -remplacement d'un matériel
Publié le
07/04/2026
d-2026-11 Société MDM Sécurisation du matériel de PM
d-2026-11 Société MDM Sécurisation du matériel de PM
Publié le
07/04/2026
d-2026-12 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental -réfection voirie
d-2026-12 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental -réfection voirie
Publié le
07/04/2026
d-2026-13 demande de subvention auprès du Préfet -rénovation des bâtiments scolaires
d-2026-13 demande de subvention auprès du Préfet -rénovation des bâtiments scolaires
Publié le
07/04/2026
d-2026-14 Demande de subvention auprès du Conseil départemental - dispositif fonds scolaire
d-2026-14 Demande de subvention auprès du Conseil départemental - dispositif fonds scolaire
Publié le
07/04/2026
Ordre du jour - Procès Verbal
Ordre du jour
Liste des délibérations