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Séance du 19 février 2026

Date de la séance
D-2026-09 Approbation du Procès-Verbal - Séance du 20 janvier 2026
D-2026-10 Finances - Compte Financier Unique
D-2026-10 ANNEXE CFU
Publié le
26/02/2026
D-2026-11 Finances - Affectation du résultat 2025
D-2026-12 Finances - Taux des impôts locaux 2026
D-2026-13 Finances - Budget Primitif 2026
D-2026-14 Subvention à l’association Art et Fete sur Seine – année 2026
D-2026-15 Subvention à l’association Drôles de Coquins – année 2026
D-2026-16 Subventions aux associations 2026
D-2026-17 Convention d’objectifs et de financement 2026 - Association " Art et fête sur Seine "
D-2026-18 Convention d’objectifs et de financement 2026 - Association " Drôles de coquins "
D-2026-19 Règlements intérieurs - Restaurants scolaires - Accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
D-2026-20 Règlement intérieur - Etude surveillée
D-2026-21 Tarification périscolaire et extrascolaire, restaurants scolaires et étude surveillée
D-2026-22 Procédure de déclassement - Rue de la Ville de Paris - Parcelle AB 1081
D-2026-23 Décisions du Maire
D-2026-23 Décisions du Maire
Publié le
26/02/2026
Décisions du maire
d-2026-01 Contrat de location Groupe DIAC- véhicule Renault
d-2026-02 Contrat de maintenance PROLIFT
d-2026-03 Contrat TECHNIVAP
d-2026-03 Contrat TECHNIVAP
Publié le
26/02/2026
d-2026-04 Contrat DEMATIS E-PARAPHEURS
D-2026-05 Contrat SIA maintenance matériels incendie
d-2026-06 adhésion IFAC 95
d-2026-06 adhésion IFAC 95
Publié le
26/02/2026
Ordre du jour - Procès Verbal