Aller au contenu principal
menu bouton
En-tête - Connexion
Connexion
En-tête - Communication
Contact
Recherche
Recherche
Appliquer
Réseaux sociaux
Facebook
Instagram
Illiwap
Ma ville
Découvrir La Frette-sur-Seine
La Frette, un site exceptionnel
Histoire de la Ville
Vie municipale
Le Conseil Municipal
Les séances du Conseil Municipal
Les commissions
Les comités consultatifs
Les délégués de la commune
Le Conseil Municipal des Jeunes
Centre Communal d'Action Sociale
Actes administratifs
Ville
Préfecture
L'intercommunalité
Communauté d'agglomération ValParisis
Projets et services intercommunaux
Infos services
Services municipaux
Equipements municipaux
Docuthèque
Marchés publics
La Ville recrute
Services et démarches
Etat civil, citoyenneté
Petite enfance - 0-3 ans
Scolaire et périscolaire
Jeunesse
Déchets et tri sélectif
Environnement
Urbanisme
Voirie et Travaux
Sécurité
Déplacements
Santé
Seniors
Actions sociales
Economie et emploi
Démarches en ligne
Loisirs et tourisme
Les grands rendez-vous
Cérémonies et commémorations
La Seine en Fête
La fête de la musique
La journée des peintres
La brocante
Vie culturelle et sportive
L'agenda culturel
Espace Roger Ikor
Petit Théâtre
La bibliothèque
Pratiquer du sport à La Frette-sur-Seine
Base de Loisirs René Chollet
Vie associative
Annuaire des associations
L'actualité des associations
Démarches pour les associations
Tourisme à La Frette-sur-Seine
Le parcours des peintres
Le parcours des sentes
Découvrir les panoramas de La Frette
Haltes gastronomiques en bord de Seine
Accueil
Séance du 17 décembre 2024
Séance du 17 décembre 2024
Date de la séance
Mardi 17 décembre 2024 - 20:30
D-2024-51APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 3 OCTOBRE 2024
D-2024-51APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 3 OCTOBRE 2024
Publié le
23/12/2024
D-2024-52 OUVERTURE DOMINICALE POUR LES COMMERCES-ANNEE 2025
D-2024-52 OUVERTURE DOMINICALE POUR LES COMMERCES-ANNEE 2025
Publié le
23/12/2024
D-2024-53 VALPARISIS-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN SERVICE DE GESTION DE L'ENERGIE-SIGNATURE
D-2024-53 VALPARISIS-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN SERVICE DE GESTION DE L'ENERGIE-SIGNATURE
Publié le
23/12/2024
VALPARISIS-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN SERVICE DE GESTION DE L'ENERGIE
Publié le
23/12/2024
D-2024-54 FINANCES-CREANCES IRRECOUVRABLES-ADMISSION EN NON VALEUR
D-2024-54 CREANCES IRRECOUVRABLES-ADMISSION EN NON VALEUR
Publié le
23/12/2024
D-2024-55 FINANCES-OUVERTURE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION AU BUDGET VILLE 2025
D-2024-55 FINANCES-OUVERTURE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION AU BUDGET VILLE 2025
Publié le
23/12/2024
D-2024-56 FINANCES-CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
D-2024-56 FINANCES-CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Publié le
23/12/2024
D-2024-57 FINANCES-ASSOCIATION LES DROLES DE COQUINS-AVANCE SUR SUBVENTION 2025-SIGNATURE D'UNE CONVENTION
D-2024-57 FINANCES-ASSOCIATION LES DROLES DE COQUINS-AVANCE SUR SUBVENTION 2025-SIGNATURE D'UNE CONVENTION
Publié le
23/12/2024
ANNEXE-ASSOCIATION LES DROLES DE COQUINS-AVANCE SUR SUBVENTION 2025
Publié le
23/12/2024
D-2024-58 MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX-CONVENTIONS-SIGNATURE
D-2024-58 MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX-CONVENTIONS-SIGNATURE
Publié le
23/12/2024
ANNEXE- MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX CULTURELS-CONVENTIONS-SIGNATURE
Publié le
23/12/2024
ANNEXE- MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX SPORTIFS-CONVENTIONS-SIGNATURE
Publié le
23/12/2024
D-2024-59 SEJOURS DES ACCUEILS DE LOISIRS-ETE 2025-TOUS EN SELLE (14)
D-2024-59 SEJOURS DES ACCUEILS DE LOISIRS-ETE 2025-TOUS EN SELLE (14)
Publié le
23/12/2024
ANNEXE SEJOURS DES ACCUEILS DE LOISIRS-ETE 2025-TOUS EN SELLE (14)
Publié le
23/12/2024
D-2024-60 SEJOURS DES ACCUEILS DE LOISIRS-ETE 2025-LES PETITS FERMIERS (95)
D-2024-60 SEJOURS DES ACCUEILS DE LOISIRS-ETE 2025-LES PETITS FERMIERS (95)
Publié le
23/12/2024
ANNEXE SEJOURS DES ACCUEILS DE LOISIRS-ETE 2025-LES PETITS FERMIERS (95)
Publié le
23/12/2024
D-2024-61 ACTUALISATION DU LINEAIRE DE LA VOIRIE COMMUNALE
D-2024-61 ACTUALISATION DU LINEAIRE DE LA VOIRIE COMMUNALE
Publié le
23/12/2024
LINEAIRE DE LA VOIRIE COMMUNALE
Publié le
23/12/2024
D-2024-62 RAPPORT TRIENNAL DE SUIVI DE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS
D-2024-62 RAPPORT TRIENNAL DE SUIVI DE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS
Publié le
23/12/2024
RAPPORT TRIENNAL DE SUIVI DE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS
Publié le
23/12/2024
D-2024-63 PERSONNEL COMMUNAL-MISE ENPLACE DU NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA FILIERE POLICE MUNICIPAL (ISFE)
D-2024-63 PERSONNEL COMMUNAL-MISE ENPLACE DU NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA FILIERE POLICE MUNICIPAL (ISFE)
Publié le
23/12/2024
D-2024-64 DECISIONS DU MAIRE
D-2024-64 DECISIONS DU MAIRE
Publié le
23/12/2024
Décisions du maire
d-2024-30 Société CENTAURE SYSTEMS - Contrat de maintenance de matériel électronique de communication.
Société CENTAURE SYSTEMS - Contrat de maintenance de matériel électronique de communication.
Publié le
23/12/2024
d-2024-31CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION (CIG) POUR LE SUIVI DU REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD)
d-2024-31CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION (CIG) POUR LE SUIVI DU REGLEMENT GE
Publié le
23/12/2024
d-2024-32 Cabinet GOUTAL ALIBERT & Associés – Assistance juridique
cabinet Goutal et Alibert
Publié le
23/12/2024
d-2024-33 CREDIT AGRICOLE – REALISATION D’UN PRET D’UN MONTANT DE 150.000 € DESTINE A FINANCER LE PROGRAMME D’INVESTISSEMENT 2024.
d-2024-33 CREDIT AGRICOLE – REALISATION D’UN PRET D’UN MONTANT DE 150.000 € DESTINE A FINANCER LE PROGRAMME D’INVESTISSEMENT 202
Publié le
23/12/2024
d-2024-34 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL D’OISE – CREATION DE 2 COURTS DE PADEL.
d-2024-34 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL D’OISE – CREATION DE 2 COURTS DE PADEL.
Publié le
23/12/2024
d-2024-35 CONTRAT POUR LA DEMATERIALISATION ET LE DEPOT DES BULLETINS DE PAIE DANS LE COFFRE-FORT SALARIE
d-2024-35 CONTRAT POUR LA DEMATERIALISATION ET LE DEPOT DES BULLETINS DE PAIE DANS LE COFFRE-FORT SALARIE
Publié le
23/12/2024
d-2024-36 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE – CREATION DE 2 COURTS DE PADEL.
d-2024-36 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE – CREATION DE 2 COURTS DE PADEL
Publié le
23/12/2024
Ordre du jour - Procès Verbal
Ordre du jour
Compte-rendu
Liste des délibérations