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Accueil
Séance du 15 novembre 2023
Séance du 15 novembre 2023
Date de la séance
Mercredi 15 novembre 2023 - 20:30
D-2023-12 AVENANT FINANCIER RSA N° 1 - ANNÉE 2022
D-2023-12 AVENANT FINANCIER RSA
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10/12/2023
AR - AVENANT FINANCIER N°1
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D-2023-13 CONVENTION RSA - ANNÉE 2023
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10/12/2023
AR - CONVENTION RSA 2023
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10/12/2023
D-2023-14 DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET 2023
D-2023-14 DÉCISION MODIFICATIVE - BUDGET CCAS
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10/12/2023
D-2023-15 FONDS DE SOLIDARITÉ LOGEMENT
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10/12/2023
D-2023-16 DOMICILIATION AU CCAS
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10/12/2023
Ordre du jour - Procès Verbal
Ordre du jour
Procès verbal
Liste des délibérations