Séance du 15 février 2023

Date de la séance
D-2023-01 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 2022
D-2023-02 DÉMISSION D'UN ADJOINT ET CONSEILLER MUNICIPAL
AR-S RICHARD
Publié le
27/03/2023
D-2023-03 MODIFICATION DU NOMBRE D'ADJOINTS MUNICIPAUX
D-2023-04 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
D-2023-05 DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2023
AR-ROB 2023 CM 150223
Publié le
27/03/2023
D-2023-06 TAXES ET REDEVANCES DIVERSES - MODIFICATION DES TARIFS
D-2023-07 VALPARISIS - POLICE MUNICIPALE CONVENTION FORMATION ARMES
D-2023-08 PROJET D'URBANISATION DU SECTEUR LES LILAS
D-2023-09 CESSION DE LA PARCELLE AE471 - 91 RUE DE VERDUN
D-2023-10 VENTE D'UN TERRAIN - RUE DU CLOS DE VAL DE SEINE
D-2023-11 RÉGULARISATION DE L'ALIGNEMENT - 16 CHEMIN DU TRAVERS DES CAILLOUX
D-2023-12 MOTION SIAAP - MODIFICATION DES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES
D-2023-12 MOTION SIAAP
Publié le
27/03/2023
D-2023-13 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
D-2023-14 DÉCISIONS DU MAIRE
D-2023-14 DÉCISIONS DU MAIRE
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27/03/2023
Ordre du jour - Procès Verbal