Séance du 15 décembre 2022

Date de la séance
D-2022-52 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 2022
D-2022-53 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
D-2022-54 COMITÉS CONSULTATIFS - DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE
D-2022-55 AMÉNAGEMENT DE LA ZONE DES LILAS - PROTOCOLE D'ACCORD
AR-Projet de protocole
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15/09/2023
D-2022-56 VALPARISIS - CONVENTION FONDS DE CONCOURS VIDÉOPROTECTION AVENANT N° 1
D-2022-57 VALPARISIS - OUVERTURE DOMINICALE 2023
D-2022-57 ouverture dominicale 2023
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27/03/2023
D-2022-58 OUVERTURE DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION
D-2022-59 MODIFICATION DU RÉGLEMENT BUDGÉTAIRE FINANCIER - AVENANT N° 1
AR-3 RBF avenant 1
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27/03/2023
D-2022-60 FINANCES - ANNULATION DU PROTOCOLE D'INDEMNISATION DE LA SOCIÉTÉ CONVIVIO
D-2022-61 ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES IARD
AR-4 convention_IARD
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27/03/2023
D-2022-62 MARCHÉ D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE - AVENANT N° 2
AR-62 CHAUFFAGE (1)
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27/03/2023
D-2022-63 PROCÉDURE DE DÉCLASSEMENT - 13 bis RUE GAMBETTA
D-2022-64 CESSION DE PARCELLE - 13 bis RUE GAMBETTA
D-2022-65 CESSION DE PARCELLE - 91 RUE DE VERDUN
D-2022-66 RÉTROCESSION D'ALIGNEMENT - 16 RUE DU PROFESSEUR CALMETTE
D-2022-66 Alignement r Prof Calmette
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27/03/2023
D-2022-67 RESTAURATION SCOLAIRE - MODIFICATION DES TARIFS
D-2022-68 SÉJOURS DES ACCUEILS DE LOISIRS 2023 - "MADE IN NORMANDIE"
D-2022-69 SÉJOURS DES ACCUEILS DE LOISIRS 2023 - "LES PETITS FERMIERS"
D-2022-70 ADHÉSION AU CONTRAT D'ASSURANCE STATUTAIRE 2023-2026
D-2022-71 DÉCISIONS DU MAIRE
D-2022-71 Décisions du Maire
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27/03/2023
Ordre du jour - Procès Verbal