Séance du 30 septembre 2026
Date de la séance
D-2026-55 Approbation du Procès-Verbal - Séance du 2 juin 2026
D-2026-56 ValParisis - Rapport d’activité 2025
Publié le
D-2026-57 ValParisis - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service Salubrité
D-2026-58 ValParisis - Renouvellement de la convention de la mise à disposition du service de Police Municipale Mutualisée
D-2026-59 ValParisis - Convention de coordination entre les forces de sécurité de l’Etat et la Police Municipale Mutualisée - Avenant n°1
D-2026-60 ValParisis - Convention de mise à disposition du service de commande publique
D-2026-61 Convention relative à l'autorisation d'utilisation de la cale de mise à l'eau communale par la société FAYOLLE dans le cadre de l'exploitation du port de plaisance Seine Parisii et fixation de la redevance d'utilisation
D-2026-62 Comité Consultatif - Création et composition
D-2026-63 Délégations du Conseil Municipal au Maire
D-2026-64 Procédure pénale concernant l’association Euryclée, ex-gestionnaire de la crèche parentale « La maison des enfants » - constitution de partie civile de la commune
D-2026-65 Zone d’Aménagement Différé- avenue des Lilas - Renouvellement
D-2026-66 Finances - Décision modificative n°2
D-2026-67 Finances - Créances irrecouvrables - Admissions en non-valeur
D-2026-68 Modification du tableau des effectifs – Créations de postes
D-2026-69 Décisions du Maire
Publié le
Décisions du maire
d-2026-23 DIAC LOCATION – CONTRAT LLD POUR LOCATION CAPTURE
d-2026-24 MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REFECTION PARTIELLE DU STAND DE TIR
d-2026-25 VENTE DU VEHICULE CLIO BY-186-BL
d-2026-26 CONTRAT AVEC NAUTILUX POUR L’ABONNEMENT AU LOGICIEL OPEN GST
d-2026-27 CONTRAT D’HEBERGEMENT GNAU (GUICHET NUMERIQUE DES AUTORISATIONS D’URBANISME) N° 2026CH2209
d-2026-28 FIXATION D’UN TARIF DE LOCATION DE LA SALLE P.ARRAGON POUR L’ORGANISATION DE REUNIONS PAR DES ORGANISMES EXTERIEURS NON ASSOCIATIFS
d-2026-29 CHAMPIONNAT DE PETANQUE-FORFAIT
Publié le
d-2026-30 CONTRAT AMO POUR CHAUFFAGE 2027
Publié le
d-2026-31 CABINET GOUTAL ALIBERT & ASSOCIES – ASSISTANCE JURIDIQUE –
d-2026-32 VIREMENT DE CREDIT
Publié le
d-2026-33 REGION IDF FONDS URGENCE CANICULE
Publié le
d-2026-34 CONTRAT OPERIS OXALIS HEBERGEMENT
Publié le
d-2026-35 CONTRAT OPERIS OXALIS MAINTENANCE
Publié le
d-2026-36 ABROGATION DECISION 2026/03 TECHNIVAL – ENTRETIEN EXTRACTION AIR CUISINES
d-2026-37 SOCIETE TECHNIVAL – MISE EN PROPRETE DES RESEAUX D’EXTRACTION DE BUEES GRASSES DE CUISINES - CONTRAT DCO/95/2603729 AB
d-2026-38 SOCIETE TECHNIVAP – MISE EN PROPRETE DES RESEAUX D’EXTRACTION DE BUEES GRASSES DE CUISINES - CONTRAT DCO/95/260330 ILOT CENTRAL + RDC AB
d-2026-39 SOCIETE TECHNIVAP – MISE EN PROPRETE DES RESEAUX D’EXTRACTION DE BUEES GRASSES DE CUISINES - CONTRAT DCO/95/260329 CALMET
d-2026-40 CONVENTION MISE A DISPOSITION D’UN VEHICULE DE POLICE MUNICIPALE PAR LA COMMUNE DE MONTIGNY-LES-CORMEILLES
d-2026-41SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE – APPRENANT BENEVOLE – FORMATION D’AUXILIAIRE DE BIBLIOTHEQUE
Ordre du jour - Procès Verbal