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Séance du 2 juin 2026

Date de la séance
D-2026-42 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 2 avril 2026
D-2026-43 ValParisis - Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des représentants de la commune
D-2026-44 ValParisis- Convention de partenariat pour l’organisation de formations en union de collectivités
ANNEXE D-2026-44
Publié le
D-2026-45 Commission Communale des Impôts Directs - Composition
D-2026-46 Désignation d’un correspondant « défense » au sein du Conseil Municipal
D-2026-47 Labellisation AVE (aide aux vacances enfants) et conventionnement au Pass’colo - Dispositifs de la CAF
D-2026-48 Etude surveillée – Modification des tarifs
D-2026-49 Avenant n°1 à la convention de réservation de logements avec la société Antin Résidences - Signature
D-2026-50 Convention d’occupation du domaine public par Cyclonova pour le stationnement d’une maison du vélo mobile - Signature
ANNEXE D-2026-50
Publié le
D-2026-51 Convention BIRDZ - Antenne sur l’école élémentaire Aristide Briand pour la télétransmission des compteurs d’eau - Signature
ANNEXE D-2026-51
Publié le
D-2026-52 Finances - Décision Modificative n°1
D-2026-53 Création d’un Comité Social Territorial
D-2026-54 Décisions du Maire
D-2026-54 Décisions du Maire
Publié le
Délibérations
ANNEXE D-2026-44
ANNEXE D-2026-50
ANNEXE D-2026-51
d-2026-15 Contrat Achatpublic.com
d-2026-16 Contrat Saturne Services
d-2026-17 Caisse d'Epargne ligne de trésorerie
d-2026-18 Société Actual -Capitaine bac traversier
d-2026-20 Demande subvention au Département "Réhabilitation Equip Sportifs"
d-2026-21 Demande de subvention au Département "Rénovation des bâtiments scolaires"
d-2026-22 régularisation des écritures d'amortissement
D-2026-42 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 2 avril 2026
D-2026-43 ValParisis - Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des représentants de la commune
D-2026-44 ValParisis- Convention de partenariat pour l’organisation de formations en union de collectivités
D-2026-45 Commission Communale des Impôts Directs - Composition
D-2026-46 Désignation d’un correspondant « défense » au sein du Conseil Municipal
D-2026-47 Labellisation AVE (aide aux vacances enfants) et conventionnement au Pass’colo - Dispositifs de la CAF
D-2026-48 Etude surveillée – Modification des tarifs
D-2026-49 Avenant n°1 à la convention de réservation de logements avec la société Antin Résidences - Signature
D-2026-50 Convention d’occupation du domaine public par Cyclonova pour le stationnement d’une maison du vélo mobile - Signature
D-2026-51 Convention BIRDZ - Antenne sur l’école élémentaire Aristide Briand pour la télétransmission des compteurs d’eau - Signatur
D-2026-52 Finances - Décision Modificative n°1
D-2026-53 Création d’un Comité Social Territorial
D-2026-54 Décisions du Maire
Liste des délibérations
Décisions du maire
d-2026-15 Contrat Achatpublic.com
d-2026-15 Contrat Achatpublic.com
Publié le
d-2026-16 Contrat Saturne-Services
d-2026-16 Contrat Saturne Services
Publié le
d-2026-17 Caisse d'Epargne ligne de trésorerie
d-2026-18 Société Actual -Capitaine bac traversier
d-2026-20 Demande subvention au Département "Réhabilitation Equip Sportifs"
d-2026-21 Demande de subvention au Département "Rénovation des bâtiments scolaires"
d-2026-22 régularisation des écritures d'amortissement
Ordre du jour - Procès Verbal