Séances du 9 juin 2023

Date de la séance
D-2023-33 ÉLECTIONS SÉNATORIALES - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS
D-2023-34 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 14 AVRIL 2023
D-2023-35 RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE - DÉSIGNATION ET MODALITÉS D'EXERCICE
D-2023-36 ÉTABLISSEMENT FONCIER D'ILE DE FRANCE (EPFIF) SIGNATURE DE LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE
D-2023-37 DÉCISIONS DU MAIRE
Publié le
15/06/2023
Décisions du maire
d-2023-17:ACHATPUBLIC.COM – DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS
d-2023-18:SOIREES ŒNOLOGIE -SALLE PAULETTE ARRAGON- FORFAIT TARIFAIRE
d-2023-19:SOCIETE FLC SARL – ENTRETIEN DU MATERIEL CHAUD, FROID, PREPARATION ET LAVERIE DE LA CUISINE CENTRALE ET DE L’ECOLE CALMETTE ET GUERIN.
d-2023-20:CONTRAT D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE DE SUIVI D’EXPLOITATION DES CHAUFFERIES DE LA VILLE AVEC LA SOCIETE CDC CONSEIL
d-2023-21:BAIL POUR LE BOX N°2 DU PARKING DE LA GARE
d-2023-22:EXERCICE DU DROIT DE PRIORITE EN VUE DE L’ACQUISITION DES PARCELLES AD 360 ET AD 779 ET DELEGATION DE CE DROIT DE PRIORITE A L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE (EPFIF)
d-2023-23:CONTRAT DE SURVEILLANCE DES TOILETTES PUBLIQUES AUTOMATIQUES – SOCIETE MPS
d-2023-24:CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE (C.I.G.) – CONVENTION RELATIVE AU REMBOURSEMENT DE LA REMUNERATION DES MEDECINS MEMBRES DU CONSEIL MEDICAL INTERDEPARTEMENTAL ET DES EXPERTISES MEDICALES.
d-2023-25:RENOVATION ET RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE CALMETTE ET GUERIN – DEMANDE DE SUBVENTION
d-2023-26:ALSOTEL-CONTRAT ABONNEMENT TELEPHONIE MOBILE
d-2023-27:CREATION D’UN EQUIPEMENT SPORTIF POUR LA PRATIQUE DU PADEL- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE NATIONALE DU SPORT.
Ordre du jour - Procès Verbal