Aller au contenu principal
menu bouton
Réseaux sociaux
Facebook
Instagram
Illiwap
En-tête - Communication
En-tête - Communication
Contact
Formulaire exposé : recherche_globale-page_search
Recherche
Recherche
Appliquer
Menu principal
Menu principal
Ma ville
Découvrir La Frette-sur-Seine
La Frette, un site exceptionnel
Histoire de la Ville
Vie municipale
Le Conseil Municipal
Les séances du Conseil Municipal
Les commissions
Les comités consultatifs
Les délégués de la commune
Le Conseil Municipal des Jeunes
Centre Communal d'Action Sociale
L'intercommunalité
Communauté d'agglomération ValParisis
Projets et services intercommunaux
Infos services
Services municipaux
Equipements municipaux
Docuthèque
Marchés publics
La Ville recrute
Services et démarches
Etat civil, citoyenneté
Petite enfance - 0-3 ans
Scolaire et périscolaire
Jeunesse
Déchets et tri sélectif
Environnement
Urbanisme
Voirie et Travaux
Sécurité
Déplacements
Santé
Seniors
Actions sociales
Economie et emploi
Démarches en ligne
Loisirs et tourisme
Les grands rendez-vous
Cérémonies et commémorations
La Seine en Fête
La fête de la musique
La journée des peintres
La brocante
Vie culturelle et sportive
L'agenda culturel
Espace Roger Ikor
Petit Théâtre
La bibliothèque
Pratiquer du sport à La Frette-sur-Seine
Base de Loisirs René Chollet
Vie associative
Annuaire des associations
L'actualité des associations
Démarches pour les associations
Tourisme à La Frette-sur-Seine
Le parcours des peintres
Le parcours des sentes
Découvrir les panoramas de La Frette
Haltes gastronomiques en bord de Seine
En-tête - Connexion
Connexion
En-tête - Communication
Contact
Recherche
Recherche
Appliquer
Réseaux sociaux
Facebook
Instagram
Illiwap
Ma ville
Découvrir La Frette-sur-Seine
La Frette, un site exceptionnel
Histoire de la Ville
Vie municipale
Le Conseil Municipal
Les séances du Conseil Municipal
Les commissions
Les comités consultatifs
Les délégués de la commune
Le Conseil Municipal des Jeunes
Centre Communal d'Action Sociale
L'intercommunalité
Communauté d'agglomération ValParisis
Projets et services intercommunaux
Infos services
Services municipaux
Equipements municipaux
Docuthèque
Marchés publics
La Ville recrute
Services et démarches
Etat civil, citoyenneté
Petite enfance - 0-3 ans
Scolaire et périscolaire
Jeunesse
Déchets et tri sélectif
Environnement
Urbanisme
Voirie et Travaux
Sécurité
Déplacements
Santé
Seniors
Actions sociales
Economie et emploi
Démarches en ligne
Loisirs et tourisme
Les grands rendez-vous
Cérémonies et commémorations
La Seine en Fête
La fête de la musique
La journée des peintres
La brocante
Vie culturelle et sportive
L'agenda culturel
Espace Roger Ikor
Petit Théâtre
La bibliothèque
Pratiquer du sport à La Frette-sur-Seine
Base de Loisirs René Chollet
Vie associative
Annuaire des associations
L'actualité des associations
Démarches pour les associations
Tourisme à La Frette-sur-Seine
Le parcours des peintres
Le parcours des sentes
Découvrir les panoramas de La Frette
Haltes gastronomiques en bord de Seine
Accueil
Ma ville
Vie municipale
Les séances du Conseil Municipal
Séances du 3 juillet 2023
Séances du 3 juillet 2023
Date de la séance
Lundi 3 juillet 2023 - 20:30
D-2023-38 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL SÉANCE DU 9 JUIN 20H30
D-2023-38 APPROBATION DU PROCES VERBAL SEANCE DU 9 JUIN 20H30
Publié le
07/07/2023
D-2023-39 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL SÉANCE DU 9 JUIN 20H45
D-2023-39 APPROBATION DU PROCES VERBAL SEANCE DU 9 JUIN 2OH45
Publié le
07/07/2023
D-2023-40 MARCHÉ DE RESTAURATION COLLECTIVE - SIGNATURE DU MARCHÉ
D-2023-40 MARCHE DE RESTAURATION COLLECTIVE - SIGNATURE DU MARCHE
Publié le
11/07/2023
D-2023-41 ASSOCIATION "DRÔLES DE COQUINS" ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE 2023
D-2023-41 ASSOCIATION"DROLES DE COQUINS" ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE 2023
Publié le
11/07/2023
D-2023-42 ASSOCIATION "DRÔLES DE COQUINS" - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2023
D-2023-42 ASSOCIATION "DROLES DE COQUINS" -AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2023
Publié le
12/07/2023
AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2023
Publié le
07/10/2023
D-2023-43 PROCÉDURE DE DÉSAFFECTATION - 91 RUE DE VERDUN
D-2023-43 PROCEDURE DE DESAFFECTATION - 91 RUE DE VERDUN
Publié le
07/07/2023
D-2023-44 ACTE DE SERVITUDE - 16 RUE DU PROFESSEUR CALMETTE- ENEDIS
D-2023-44 ACTE DE SERVITUDE - 16 RUE DU PROFESSEUR CALMETTE- ENEDIS
Publié le
07/07/2023
D-2023-45 CHARTE DU BIEN VIEILLIR EN VAL D'OISE - SIGNATURE
D-2023-45 CHARTE DU BIEN VIEILLIR EN VAL D'OISE - SIGNATURE
Publié le
07/07/2023
D-2023-46 DÉCISIONS DU MAIRE
D-2023-46 DECISIONS DU MAIRE
Publié le
07/07/2023
Ordre du jour - Procès Verbal
Ordre du jour
Procès verbal
Liste des délibérations