Séance du 3 octobre 2024

Date de la séance
D-2024-39 APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 2 JUILLET
APPROBATION DU PV DU 2 JUILLET 2024
Publié le
10/10/2024
D-2024-40 VALPARISIS-RAPPORT D'ACTIVITES
RAPPORT ACTIVITE 2023 CAVP
Publié le
10/10/2024
D-2024-41 BUDGET PARTICIPATIF-CREATION ET ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR
D-2024-42 CONTRAT DE MIXITE SOCIALE-SIGNATURE
CONTRAT DE MIXITE SOCIALE
Publié le
10/10/2024
D-2024-43 CONVENTION DE COORDINATION POLICE NATIONALE ET POLICE MUNICIPALE-SIGNATURE
D-2024-44 CONVENTION CITEO-LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES ET DIFFUS-SIGNATURE
D-2024-45 BIEN VACANT SANS MAITRE-INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE-PARCELLE AK 136 CHEMIN DE LA MARDELLE
D-2024-46 PROJET D'AMENAGEMENTDU QUAI DE SEINE SEQUENCE 5 -ENFOUISSEMENT DES RESEAUX-FINANCEMENT SDEVO
D-2024-47 FINANCES-DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET VILLE
D-2024-48 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS-CREATION DE POSTE
D-2024-49 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE2024-2029-CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE DU CIG-SIGNATURE
D-2024-50 DECISIONS DU MAIRE
D-2024-50 DECISIONS DU MAIRE
Publié le
10/10/2024
Décisions du maire
d-2024-26 DEMANDE SUBVENTION ARCC VOIRIE
DEMANDE DE SUBVENTION ARCC VOIRIE
Publié le
10/10/2024
d-2024-27 CIG CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE DOSSIER CNRACL
d-2024-28 CONVENTION ANTAI -MISE EN FOURRIERE
D-2024-29 CONTRAT DE SERVICE YPVE -PM
Ordre du jour - Procès Verbal