Séance du 3 avril 2024

Date de la séance
D-2024-06 APPROBATION DU PROCES VERBAL - SEANCE DU 29 FEVRIER 2024
D-2024-07 BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS POUR L'ANNEE 2023
D-2024-08 COMPTE DE GESTION 2023
D-2024-08 COMPTE DE GESTION 2023
Publié le
16/04/2024
D-2024-09 COMPTE ADMINISTRATIF 2023
D-2024-09 COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Publié le
16/04/2024
D-2024-10 AFFECTATION DU RESULTAT 2023
D-2024-11 TAUX DES IMPOTS LOCAUX 2024
D-2024-12 BUDGET PRIMITIF 2024
D-2024-12 BUDGET PRIMITIF 2024
Publié le
16/04/2024
D-2024-13 SUBVENTION A L'ASSOCIATION "DROLES DE COQUINS" ANNEE 2024
D-2024-14 SUBVENTION A L'ASSOCIATION "ART ET FETE SUR SEINE" ANNEE 2024
D-2024-15 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024
D-2024-16 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2024 - ASSOCIATION "ART ET FETE SUR SEINE"
D-2024-17 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2024 - AVENANT N°1- ASSOCIATION "DROLES DE COQUINS"
D-2024-18 RÉGLEMENT INTÉRIEUR - ACCUEILS DE LOISIRS PÉRISCOLAIRES ET EXTRASOCOLAIRES-2024/2025
D-2024-19 REGLEMENT INTERIEUR -ETUDE SURVEILLEE- ANNEE 2024/2025
D-2024-20 REGLEMENT INTERIEUR -RESTAURATION SCOLAIRE- ANNEE 2024/2025
D-2024-21 ETUDE SURVEILLEE- ACTUALISATION DES TARIFS
D-2024-22 SEJOURS DE VACANCES (LES PIEDS DANS L'EAU) - AUGMENTATION DU NOMBRE DE PLACES
D-2024-23 SYNDICAT AZUR - APPROBATION DU REGLEMENT EXTERNE DE COLLECTE
D-2024-24 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REQUALIFICATION DU QUAI DE SEINE
D-2024-25 PLAN VELO COMMUNAL ET PLAN ACTION TRIENNAL 2024/2029
D-2024-25 PLAN VELO COMMUNAL ANNEXE
Publié le
16/04/2024
D-2024-26 DECISIONS DU MAIRE
D-2024-26 DECISIONS DU MAIRE
Publié le
16/04/2024
Décisions du maire
d-2024-08:DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.) 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION
d-2024-09: DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION
d-2024-10:VIVIANE PENET CONSEIL - MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DU PROJET DES LILAS - PROLONGATION
d-2024-11:DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION
d-2024-12:DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION
Ordre du jour - Procès Verbal