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Séance du 1er octobre 2025

Date de la séance
D-2025-34 APPROBATION DU PV DU 3 JUILLET 2025
D-2025-35 FINANCES-REGULARISATION D'AMORTISSEMENTS D'IMOBILISATIONS REALISES SUR EXERCICES ANTERIEURS
D-2025-36 FINANCES-CREANCES IRRECOUVRABLES-ADMISSION EN NON-VALEUR
D-2025-37 FINANCES ETEINTES
Publié le
03/10/2025
D-2025-38 FINANCES DECISION MODIFICATIVES N°1 BUDGET VILLE
D-2025-39 VALPARISIS-RAPPORT D'ACTIVITE 2024
D-2025-40 VALPARISIS-AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE LA MOA POUR LA REQUALIFICATION DU QUAI DE SEINE
D-2025-41 VALPARISIS-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE POUR LA RECHERCHE ET LA CONSTITUTION DE DOSSIERS DE DEMANDES DE SUBVENTIONS
D-2025-42 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS DE TENNIS COMMUNAUX -AVENANT TERRAINS PADEL
D-2025-43 ASSURANCE STATUTAIRE-ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE 2027-2030 CIG
D-2025-44 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS-CREATIONS DE POSTES
D-2025-45 DECISIONS
Publié le
03/10/2025
Décisions du maire
d-2025-29 Demande de Fonds de concours auprès de la Communauté d’Agglomération Val Parisis – Plan vélo – Création d’itinéraires cyclables en jalonnement secteur du plateau.
d-2025-30 Agence Roubaud Architectes – contrat de diagnostic visuel sommaire – mise aux normes du stand de tir et du bâtiment de restauration municipal.
d-2025-31 Contrat de location financière n° HC 3889600 pour quatre photocopieurs (Mairie, Bibliothèque et Ateliers)
d-2025-32Contrat de location financière n° HC 4175600 pour trois photocopieurs dans les écoles maternelle et élémentaire Aristide Briand et dans le groupe scolaire Calmette et Guérin,
d-2025-33 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Seine Normandie
d-2025-34 Dematis E-CONVOCATION
Publié le
03/10/2025
d-2025-35 Convention d’occupation temporaire du domaine public – Société BOUYGUES IMMOBILIER
d-2025-36 Convention mise à disposition de terrain Cercle d'Escrime Ancienne de Marly
d-2025-37 CIG - protocole d’intervention en vue de la réalisation d’examens en laboratoire
d-2025-38 SDIS du Val-d’Oise (SDIS 95) - convention de disponibilité pour la formation « FI SPV Equipier Incendie » de M. P.
Ordre du jour - Procès Verbal