Séance du 19 décembre 2023

Date de la séance
D-2023-67 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
D-2023-68 DÉMISSION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL
D-2023-69 CCAS - NOMINATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR
D-2023-70 DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE DANS DIVERS ORGANISMES - DÉSIGNATION
D-2023-71 DÉSIGNATION D'UN CORRESPONDANT DÉFENSE
D-2023-72 FINANCES - ASSOCIATION LES DRÔLES DE COQUINS AVANCE SUR SUBVENTION 2024
CONVENTION
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20/12/2023
D-2023-73 FINANCES - ANNULATION DE LA SUBVENTION A L'ÉCOLE DE MUSIQUE DE CORMEILLES EN P
D-2023-74 FINANCES - OUVERTURE DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION
D-2023-75 SÉJOURS DES ACCUEILS DE LOISIRS - ÉTÉ 2024 - À ÉCANCOURT
D-2023 76 SÉJOURS DES ACCUEILS DE LOISIRS - ÉTÉ 2024 - À LION SUR MER
d-23-76-sejours-lionsurmer.pdf
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20/12/2023
D-2023-77 PLAN VÉLO - SCHÉMA DIRECTEUR
SCHEMA DIRECTEUR
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20/12/2023
D-2023-78 MARCHÉ D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE - AVENANT N°3
D-2023-79 AQUISITION FONCIÈRE - EMPLACEMENT RÉSERVÉ - ALIGNEMENT CHEMIN DE LA MARDELLE
D-2023-80 IMPASSE DU TARTRE MULET - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC - MISE EN OEUVRE DE LA PROCÉDURE
D-2023-81 BIEN VACANT SANS MAÎTRE - INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL - PARCELLE AK1 - AVENUE DES LILAS
D-2023-82 PÉRIMETRE D'ETUDE - SECTEUR GARE - BOULEVARD DE PONTOISE - ZONE UAa DU PLU
ANNEXE D-2023-82
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20/12/2023
D-2023-83 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
D-2023-84 VALPARISIS - OUVERTURE DOMINICALE POUR LES COMMERCES 2024
d-23-84-ouverture-dominicale.pdf
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20/12/2023
D-2023-85 VALPARISIS - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN SERVICE D'ARCHIVAGE ÉLECTRONIQUE
ANNEXE D-2023-85
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20/12/2023
D-2023-86 DÉCSIONS DU MAIRE
D-2023-86 DECISIONS DU MAIRE
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20/12/2023
Décisions du maire
d-2023-45:AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT « SUBVENTION CHARGES DE COOPERATION CTG ».
d-2023-46:TARIFS APPLICABLES A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
d-2023-47:CAISSE D’EPARGNE – REALISATION D’UN PRET D’UN MONTANT DE 150.000 € DESTINE A FINANCER LE PROGRAMME D’INVESTISSEMENT 2023.
d-2023-48:MISSION D’INTERVENTION DU CABINET NEOPTIM CONSULTING EN VUE DE LA RECHERCHE ET LA VALORISATION DES DEPENSES ET INVESTISSEMENTS EN FAVEUR DE LA REALISATION D’ECONOMIES D'ENERGIES VIA LE DISPOSITIF DES CEE.
d-2023-49:ANTAI- CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DU PROCESSUS DE VERBALISATION ELECTRONIQUE
d-2023-50:CABINET GOUTAL ALIBERT & ASSOCIES – ASSISTANCE JURIDIQUE – AFFAIRE V. ALAIN C/COMMUNE DE LA FRETTE
d-2023-51:DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.) 2023 - DEMANDE DE SUBVENTION
d-2023-52: VENTE D'UN VEHICULE PEUGEOT 208 A LA ST ROUSSEAU ARGENTEUIL
d-2023-53:CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE – AGENCE FRANÇAISE DE PREVENTION ET SECOURISME (AFPS)
d-2023-54:SOCIETE CENTAURE SYSTEMS – CONTRAT DE MAINTENANCE DU PANNEAU LUMINEUX PARKING DE LA GARE
Ordre du jour - Procès Verbal