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Séance du 11 février 2025

Date de la séance
D-2025-01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 17 DECEMBRE 2024
D-2025-02 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
Publié le
14/02/2025
D-2025-03 GARANTIE DES EMPRUNTS-OPERATION 143 BD DE PONTOISE-SIGNATURE
CONTRAT DE PRET IMMOBILIERE 3F
Publié le
14/02/2025
D-2025-04 CONVENTIONS D'OBJECTIFS ETDE FINANCEMENT AVEC LA CAF 95 POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS
D-2025-05 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE -PROJET DE TERRITOIRE POUR LE MAINTIEN ET LE DEVELOPPEMENT DES SERVICES AUX FAMILLES-SIGNATURE
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
Publié le
14/02/2025
D-2025-06 VALAPRISIS-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENT DE VIDEOPROTECTION DE TYPE NOMADE- AVENANT N°1
D-2025-07 VALAPRISIS-CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMEMNT DE COMMANDE EN VUE DE L'IMPLANTATION DE DISPOSITIFS PHOTOVOLTAIQUES-SIGNATURE
D-2025-08 DECISIONS DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
Publié le
14/02/2025
Décisions du maire
d-2024-38 SOCIETE LOGITUD – MAINTENANCE DU LOGICIEL MUNICIPOL POUR LA GESTION DE LA POLICE MUNICIPALE
d-2025-01Cabinet GOUTAL ALIBERT & Associés – Assistance juridique –
d-2025-01 cabinet Goutal
Publié le
14/02/2025
d-2025-02 Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise – Plan vélo – Création d’itinéraires cyclables en jalonnement secteur du plateau.
d-2025-03 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE – PLAN VELO – CREATION D’ITINERAIRES CYCLABLES EN JALONNEMENT SECTEUR DU PLATEAU.
D-2024-37 Attribution du marché de travaux pour la création de deux cours de padel sur la base de loisirs René Chollet
Ordre du jour - Procès Verbal