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Séance du 15 février 2023
Séance du 15 février 2023
Date de la séance
Mercredi 15 février 2023 - 20:30
D-2023-01 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 2022
D-2023-01 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022
Publié le
27/03/2023
D-2023-02 DÉMISSION D'UN ADJOINT ET CONSEILLER MUNICIPAL
D-2023-02 DÉMISSION DE MONSIEUR STÉPHANE RICHARD
Publié le
27/03/2023
AR-S RICHARD
Publié le
27/03/2023
D-2023-03 MODIFICATION DU NOMBRE D'ADJOINTS MUNICIPAUX
D-2023-03 MODIFICATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
Publié le
27/03/2023
D-2023-04 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
D-2023-04 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES
Publié le
27/03/2023
D-2023-05 DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2023
D-2023-05 DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE
Publié le
27/03/2023
AR-ROB 2023 CM 150223
Publié le
27/03/2023
D-2023-06 TAXES ET REDEVANCES DIVERSES - MODIFICATION DES TARIFS
D-2023-06 TAXES ET REDEVANCES DIVERSES
Publié le
27/03/2023
D-2023-07 VALPARISIS - POLICE MUNICIPALE CONVENTION FORMATION ARMES
D-2023-07 VALPARISIS PM CONVENTION FORMATION ARMES (1)
Publié le
27/03/2023
AR- Convention partenariat formation PM 010-01-23
Publié le
27/03/2023
D-2023-08 PROJET D'URBANISATION DU SECTEUR LES LILAS
D-2023-08 PROJET D'URBANISATION DU SECTEUR DES LILAS
Publié le
27/03/2023
D-2023-09 CESSION DE LA PARCELLE AE471 - 91 RUE DE VERDUN
D-2023-09 CESSION DE LA PARCELLE AE471 - 91 RUE DE VERDUN
Publié le
27/03/2023
D-2023-10 VENTE D'UN TERRAIN - RUE DU CLOS DE VAL DE SEINE
D-2023-10-VENTE TERRAIN RUE DU CLOS DE VAL DE SEINE
Publié le
28/03/2023
D-2023-11 RÉGULARISATION DE L'ALIGNEMENT - 16 CHEMIN DU TRAVERS DES CAILLOUX
D-2023-11 RÉGULARISATION DE L'ALIGNEMENT CHEMIN DU TRAVERS DES CAILLOUX
Publié le
27/03/2023
D-2023-12 MOTION SIAAP - MODIFICATION DES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES
D-2023-12 MOTION SIAAP
Publié le
27/03/2023
D-2023-13 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
D-2023-13 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Publié le
27/03/2023
D-2023-14 DÉCISIONS DU MAIRE
D-2023-14 DÉCISIONS DU MAIRE
Publié le
27/03/2023
Décisions du maire
d-2022-40:GALLIMEDIA – CONTRAT DE SERVICES LIES AU SITE INTERNET DE LA COMMUNE
d-2022-40:GALLIMEDIA – CONTRAT DE SERVICES LIES AU SITE INTERNET DE LA COMMUNE
Publié le
31/07/2024
d-2022-41:AVENANT N°1 -BAIL POUR LE LOGEMENT SITUE AU 1ER ETAGE DU BATIMENT COMMUNAL SITUE 7 RUE ALBERT MARQUET
d-2022-41:AVENANT N°1 -BAIL POUR LE LOGEMENT SITUE AU 1ER ETAGE DU BATIMENT COMMUNAL SITUE 7 RUE ALBERT MARQUET
Publié le
31/07/2024
d-2023-01: CONTRAT AVEC LA SOCIETE SOLEUS POUR LE CONTROLE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ET RECREATIFS
d-2023-01: CONTRAT AVEC LA SOCIETE SOLEUS POUR LE CONTROLE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ET RECREATIFS
Publié le
31/07/2024
d-2023-02:SOCIETE SANET – ENTRETIEN DES BACS A GRAISSES ET ELIMINATION DES DECHETS POLLUES.
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Publié le
31/07/2024
d-2023-03:SOCIETE HORELEC – CONTRAT D’ENTRETIEN POUR LES HORLOGES DE LA COMMUNE
d-2023-03:SOCIETE HORELEC – CONTRAT D’ENTRETIEN POUR LES HORLOGES DE LA COMMUNE
Publié le
31/07/2024
d-2023-04:SOCIETE IGIENAIR – MISE EN PROPRETE DES RESEAUX D’EXTRACTION DE BUEES GRASSES EN CUISINES- AVENANT N°1
d-2023-04:SOCIETE IGIENAIR – MISE EN PROPRETE DES RESEAUX D’EXTRACTION DE BUEES GRASSES EN CUISINES- AVENANT N°1
Publié le
31/07/2024
Ordre du jour - Procès Verbal
Ordre du jour
Procès verbal
Liste des délibérations