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Les séances du Conseil Municipal
Séances du 3 juillet 2023
Séances du 3 juillet 2023
Date de la séance
Lundi 3 juillet 2023 - 20:30
D-2023-38 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL SÉANCE DU 9 JUIN 20H30
D-2023-38 APPROBATION DU PROCES VERBAL SEANCE DU 9 JUIN 20H30
Publié le
07/07/2023
D-2023-39 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL SÉANCE DU 9 JUIN 20H45
D-2023-39 APPROBATION DU PROCES VERBAL SEANCE DU 9 JUIN 2OH45
Publié le
07/07/2023
D-2023-40 MARCHÉ DE RESTAURATION COLLECTIVE - SIGNATURE DU MARCHÉ
D-2023-40 MARCHE DE RESTAURATION COLLECTIVE - SIGNATURE DU MARCHE
Publié le
11/07/2023
D-2023-41 ASSOCIATION "DRÔLES DE COQUINS" ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE 2023
D-2023-41 ASSOCIATION"DROLES DE COQUINS" ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE 2023
Publié le
11/07/2023
D-2023-42 ASSOCIATION "DRÔLES DE COQUINS" - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2023
D-2023-42 ASSOCIATION "DROLES DE COQUINS" -AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2023
Publié le
12/07/2023
AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2023
Publié le
07/10/2023
D-2023-43 PROCÉDURE DE DÉSAFFECTATION - 91 RUE DE VERDUN
D-2023-43 PROCEDURE DE DESAFFECTATION - 91 RUE DE VERDUN
Publié le
07/07/2023
D-2023-44 ACTE DE SERVITUDE - 16 RUE DU PROFESSEUR CALMETTE- ENEDIS
D-2023-44 ACTE DE SERVITUDE - 16 RUE DU PROFESSEUR CALMETTE- ENEDIS
Publié le
07/07/2023
D-2023-45 CHARTE DU BIEN VIEILLIR EN VAL D'OISE - SIGNATURE
D-2023-45 CHARTE DU BIEN VIEILLIR EN VAL D'OISE - SIGNATURE
Publié le
07/07/2023
D-2023-46 DÉCISIONS DU MAIRE
D-2023-46 DECISIONS DU MAIRE
Publié le
07/07/2023
Décisions du maire
d-2023-28:DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.) 2023 - DEMANDE DE SUBVENTION – RENOVATION ET RESTRUCTURATION DES BATIMENTS SCOLAIRES
d-2023-28:DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.) 2023 - DEMANDE DE SUBVENTION – RENOVATION ET RESTRUCTURATION D
Publié le
30/07/2024
d-2023-29:CONTRAT POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN CAPITAINE ET D’UN MATELOT POUR LE TRANSPORT DE PASSAGERS DU BAC TRAVERSIER.
d-2023-29:CONTRAT POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN CAPITAINE ET D’UN MATELOT POUR LE TRANSPORT DE PASSAGERS DU BAC TRAVERSIER.
Publié le
30/07/2024
d-2023-30:INSTITUT DE FORMATION, D’ANIMATION ET DE CONSEIL (IFAC) – CONVENTION D’ADHESION POUR L’ANNEE 2023
d-2023-30:INSTITUT DE FORMATION, D’ANIMATION ET DE CONSEIL (IFAC) – CONVENTION D’ADHESION POUR L’ANNEE 2023
Publié le
30/07/2024
d-2023-31:CALAMÉO -ABONNEMENT LOGICIEL LIVRE NUMERIQUE -SITE INTERNET
d-2023-31:CALAMÉO -ABONNEMENT LOGICIEL LIVRE NUMERIQUE -SITE INTERNET
Publié le
30/07/2024
d-2023-32:DOCAPOSTE– CONTRAT CERTINOMIS - PM
d-2023-32:DOCAPOSTE– CONTRAT CERTINOMIS - PM
Publié le
30/07/2024
d-2023-33: MISE A DISPOSITION DE LOCAUX - ASSOCIATION DROLES DE COQUINS
2023-33: MISE A DISPOSITION DE LOCAUX - ASSOCIATION DROLES DE COQUINS
Publié le
30/07/2024
d-2023-34:RENOVATION ET RESTRUCTURATION DE L’ECOLE ELEMENTAIRE A. BRIAND – DEMANDE DE SUBVENTION
d-2023-34:RENOVATION ET RESTRUCTURATION DE L’ECOLE ELEMENTAIRE A. BRIAND – DEMANDE DE SUBVENTION
Publié le
30/07/2024
d-2023-35:ARCC VOIRIE 2023 – DEMANDE DE SUBVENTION
d-2023-35:ARCC VOIRIE 2023 – DEMANDE DE SUBVENTION
Publié le
30/07/2024
d-2023-36:DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.) 2023 - DEMANDE DE SUBVENTION
d-2023-36:DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.) 2023 - DEMANDE DE SUBVENTION
Publié le
30/07/2024
d-2023-37:ATELIERS DE SOPHROLOGIE -SALLE PAULETTE ARRAGON- FORFAIT TARIFAIRE
d-2023-37:ATELIERS DE SOPHROLOGIE -SALLE PAULETTE ARRAGON- FORFAIT TARIFAIRE
Publié le
30/07/2024
Ordre du jour - Procès Verbal
Ordre du jour
Procès verbal
Liste des délibérations